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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909f7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62833c065a52a8057d9917e1

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

COMAREX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe KLEIN - Me Magali BOURDAROT - Me Marie-annette TATU-CUVELLIER Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8579a4ff9ec259c09401

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP RIBON - KLEIN SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY Décision déférée à la Cour : Sur saisine de la Cour suite à

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63cf8465a6687f7c904cb9ae

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Rôle N° RG 19/13724 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZYH SA CENTRALE KREDIETVERLENING C/ [I] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987c198c91e77b725e42c

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

12769 N° Portalis DBVB-V-B7C-BC3TW SNC 2M MAINE MANAGEMENT C/ Société CENTRALE KREDIETVERLENING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dae

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, Président -signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d14

Appel

7 juin 2021

7 juin 2021

[E] [V] [P] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Siggrid KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA Mme [S] [P] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 2]

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0da2c25a97f0381f4e6b

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , assisté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0e7

Appel

7 février 2012

7 février 2012

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333cbf74a27a178b8431d

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Monsieur [U] [D] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Maître Valérie BAUME, avocat au barreau de NANTERRE substituant Maître Virginie KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a2

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et par Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c65ca9bf26379030877

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

barreau de PARIS en présence de Me Estelle GARNIER, avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Maître [P] [C] Hôtel du Poet Haut du Cours Mirabeau - 13100 AIX EN PROVENCE représenté par Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90328

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

général : 12/ 10404 Décision réputée contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseillère, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90759

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Jacques BICHARD, président et par Mme Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. *** Vu la requête enregistrée au greffe de cette cour le 19 mars 2013, déposée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6364ba52e405357f749ea59d

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

RG 21/05289 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIHW [L] [M] C/ [P] [C] [T] [W] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

15e Chambre A

60370104d581479bf16918ae

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

668397c88da90185712ea29b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Laurent DUVAL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Février 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bafa

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Bastien FINET, avocat au barreau de NICE substituant Me Yves KLEIN, avocat au barreau de NICE Madame Liliane Y... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a2

Appel

1 février 2011

1 février 2011

composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle

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