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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
627df9060d41e0057d43e513
12 mai 2022
12 mai 2022
Dans le champ visuel, il semble exister en effet une amputation partielle à type d'hémianopsie latérale homonyme gauche incomplète avec épargne maculaire. (...)
Source officielle10e Chambre
5fdd706d360c991cbe685d17
13 septembre 2018
13 septembre 2018
E... démontrent un choc latéral avant gauche, - les blessures de Florian X... sont situées sur son hémi-corps gauche, - la roue arrière de la motocyclette a été arrachée lors de l'impact, - aucune
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129f
18 mars 2014
18 mars 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MARS 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bc
1 avril 2014
1 avril 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91794
10 juin 2014
10 juin 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9187a
24 juin 2014
24 juin 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e83
7 janvier 2014
7 janvier 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01461_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Si les céphalées et les sensations de vertige et d'instabilité ont rapidement diminué d'intensité, il conserve des séquelles d'hémianopsie latérale homonyme droite.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f79
29 janvier 2015
29 janvier 2015
445, 19 ¿ au titre du surcoût dû à la nécessité d'un abonnement indépendant du fait du branchement auquel il a procédé postérieurement à la vente, - les autoriser à retirer à leurs frais les parties latérales
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f039cffb4f136743d9
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par décision du 29 mars 2018, la CPAM de [Localité 5] a attribué à l'assurée un taux d'incapacité permanente partielle de 20 % pour des séquelles douloureuses à type d'épicondylite latérale droite, chez
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674421
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les élévations antérieure et latérale sont notablement limitée mais elles n'ont pas été appréciées en passif, la rétropulsion, rotation externe et mouvements complexes sont notés symétriques.
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a18
18 mai 2017
18 mai 2017
sud, et d'autre part à des défauts d'exécution des travaux, l'étanchéité en relief étant mal soudée au droit de l'évacuation d'eaux pluviales latérale sud.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03231_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le tribunal judiciaire de Pontoise a, par un jugement du 22 octobre 2021, ordonné à M. et Mme A... de supprimer la partie latérale et arrière de cette construction édifiée au mépris de la servitude de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00627_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) recommande d'éviter de neutraliser le stationnement aux abords des coussins à l'aide d'obstacles agressifs et de laisser une largeur latérale
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb53b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ils ajoutent que la SARL Fuberia n'est pas fondée à reprocher à son voisin un trouble qu'elle a elle-même infligée auparavant puisqu'elle leur a caché la vue latérale du bassin pendant des années.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17b
19 octobre 2007
19 octobre 2007
que par ailleurs, lorsqu'il s'agit de travailler des sols lourds, des mottes se forment également sur le côté postérieur des organes de travail et il est alors souhaitable de disposer d'une plaque latérale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01089_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
En sixième lieu, aux termes de l’article UA 5.4 du règlement du plan local d’urbanisme portant dispositions particulières au secteur UAc : « 5.4.1 Limites séparatives latérales (aboutissant aux voies)
Source officielleChambre 4-8a
6979fa10cdc6046d47f8ba8c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
sur le poste à des composés susceptibles d'avoir un tropisme neurologique qui n'étaient d'ailleurs pas connus pour être spécifiquement en lien avec la sclérose latérale amyotrophique.
Source officielleChambre 1-1
6866152411adae0daca53309
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[V] a mandaté un expert qui, dans un rapport du 20 novembre 2018 a conclu qu'après un choc latéral avant droit violent, le véhicule a été mal réparé, créant un jeu important au niveau de la crémaillère
Source officiellePage 6 sur 142