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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e612
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE C/ [I] [W] [T] [M] ÉPOUSE [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour :
Cour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f7
11 janvier 2001
ARRET DU 11/01/2001 N" RG 1999/01678 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE SAINT OMER du 29/01/1999 Réf DC/MCH/MW APPELANTE SA M., représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT
Chambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04421_20230117
17 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Groupe Bruxelles Lambert (GBL) a demandé au tribunal administratif de Montreuil, d'une part, d'annuler la décision
CHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a5
31 octobre 2013
LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES, en liquidation judiciaire, et la S.CP.
6253cce0bd3db21cbdd91947
9 juillet 2014
Lambert X... a été placé par ordonnance du 3 juillet sous sauvegarde de justice et M.
Juge des référés
ORCA_23DA00606_20251205
5 décembre 2025
L’ensemble de la procédure a été communiqué aux communes de Nampcelles-la-Cour, Dagny-Lambercy et Renneval qui n’ont pas produit d’observations.
2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7512
11 octobre 2022
INTIMÉE : SA LE CREDIT LYONNAIS (LCL), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon LAMBERT
Chambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20fa0
25 avril 2025
RUGBY CLUB TOULONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : - Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de PARIS - Me Clément LAMBERT, avocat au
6868b6b62f06adf21413c387
4 juillet 2025
CLINIQUE SAINTE THERESE Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON - Me Laetitia LUNARDELLI, avocat au barreau de
1ère Chambre C
5fdc906fbd2ff4b38916936c
15 novembre 2018
Rôle N° RG 17/13745 N° Portalis DBVB-V-B7B-BA5IY [U] [W] épouse [S] C/ [G] [X] épouse [F] [Y] [U] SCP [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître LAMBERT Maître
6253c851bd3db21cbdd84e3d
17 juin 1999
Expédition exécutoire délivrées le APPELANT, assigné en reprise d'instance à : Scp Lambert-Debray- CONCLUANT par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, Chemin avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES
1re Chambre A
61631224615c943a65e043a1
22 février 2011
par Me Eric MARY, avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [P] [D] demeurant [Adresse 12] représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée par Me Henri-Charles LAMBERT
1ère Chambre
DCA_22VE00495_20221115
15 novembre 2022
Mme B C est associée à 71,4 % et gérante de la société civile immobilière (SCI) Le Vaumurier de Saint-Lambert, société de personnes qui a réalisé une importante opération de réhabilitation d'un ancien
3e chambre sociale
6347ac3a29ffd2adfff4f308
12 octobre 2022
substituant Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : [8] Service contentieux [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me LAMBERT
Chambre 4-5
6711fa9c7603bf88a1884527
17 octobre 2024
FORTY HALEVY Copie exécutoire délivrée le 17/10/24 à : - Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE - Me Karine BOEUF-ETESSE, avocat au barreau de NICE APPELANTE Madame [
6253c8f3bd3db21cbdd86ca6
18 novembre 2003
au barreau de LYON INTIMEES : Me Bernard Y - mandataire liquidateur de la SA SUNCOMI non comparant CGEA CHALON SUR SAONE représenté par Me DESSEIGNE (797), avocat au barreau de LYON substitué par Me LAMBERT
Chambre 4-2
69fad89ecdc6046d47c0ee23
30 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 2], agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Jérôme LAMBERTI
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00383_20240422
22 avril 2024
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 25 février 2024, Mme A, représentée par Me François Lambert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
Rétentions
66bd9a121329d1cb8b24aeb8
14 août 2024
[Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet des Alpes Maritimes et assisté de Maître Alicia LAMBERT
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