CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

840 résultats pour « Langla »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e4

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, entendu en son rapport Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats

Source officielle

Page 6 sur 42

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a416

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY00644_20251001

Admin. Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par mémoire enregistré le 8 avril 2025, la SAS Alpha BTP Nord et la SMABTP, représentées par Me Langlais (Scp Langlais Brustel Ledoux & Associés), acquiescent aux conclusions de la requête.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY02314_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C..., représenté par Me Langlais, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l’Etat au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87143

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

.° - ----------------------------- Prononcé C... l'audience publique et solennelle du huit Septembre deux mille quatre, par Bernard LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03301_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Procédure devant la cour Par requête et mémoire enregistrés le 15 novembre 2022 et le 10 juin 2024, la société Mazet, représentée par Me Langlais (SCP Langlais Brustel Ledoux), demande à la cour, dans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163bf273aeb4b683cf414bc

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

que ces contrats portaient sur les 'marchés de référence clients' de [Localité 4] et du [Localité 3] respectivement pour les marques FIAT véhicules particuliers (VP), FIAT véhicules utilitaires (VU), LANCIA

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f97ac6cdc6046d47a13ec6

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

La société LANGE IMMO sollicite du tribunal de : -débouter Ia société ALES de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de l'agence Lange IMMO, - condamner Ia société ALES à verser à l'agence Lange

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e0715ecdc6046d47692a80

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

SCI REDLEAF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PEROTTO substituant Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6260f9506d9e13277d6e3950

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Localité 4] Représentés par Me Antoine DEFLANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1135 à DÉFENDEUR Madame [T] [O] [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie LANGLAIS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697328b2cdc6046d4764cbd4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SG SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE demanderesse à l'incident

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c7730d808eb34e4557f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[D] [F] et Mme [C] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89554

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89555

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ef5

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1b4

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69d5e884cdc6046d477b977a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ELOGIE-SIEMP, représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier [V] ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e9d

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

RG N : 02/00881 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé X... l'audience publique et solennelle du huit Septembre deux mille quatre, par Bernard LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00071_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Langlais pour la société Cogemat.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00072_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Langlais pour la société Cogemat.

Source officielle