L'avenant au contrat de travail du 12 novembre 2018, prévoit que la durée du travail est de 35 heures par semaine en moyenne sur l'année ce qui laissait la possibilité à l'employeur de faire travailler

[T] [D] aux abords du quai avec deux paquets de cigarette dans sa main droite, ce qui laissait apparaître la possibilité d'une vente à la sauvette ; - que le contrôle est justifié en vue de vérifier que

[I] [T] est décédé le [Date décès 1] 2024 à [Localité 3] (Var), laissant pour héritier son fils mineur [N], [Z], [E], [M] [T].

La grue de chantier en coactivité avec le lot maçonnerie a été enlevée laissant l'équipe sans moyen de levage.

Il a aussi précisé qu'il laissait le soin à la cour d'apprécier quelle était la décision la plus opportune.

tribunal de commerce de Paris, sur le fondement de l'article L225-231 du code de commerce : - ordonnait une expertise dite de gestion de MANCOH ; - disait sa décision exécutoire de plein droit ; - laissait

le père de chercher et ramener les enfants, - fixait la contribution du père à l'entretien et à l'éducation des enfants à 80 euros par enfant et par mois, soit 160 euros, celle-ci étant indexée, - laissait

Elle fait valoir en substance que : - le courrier de clôture lui laissait un délai de consultation qui expirait le jeudi 29 juillet 2004 ; - dans la mesure où elle l'a réceptionné le 22 juillet 2004

Elle fait valoir en substance que : - le courrier de clôture lui laissait un délai de consultation qui expirait le jeudi 20 octobre 2004 ; - dans la mesure où elle l'a réceptionné le 13 octobre 2004,

Paul X..., né le 9 février 1864 à Sotta est décédé le 8 mars 1909 à Sotta laissant 4 enfants pour lui succéder : - Pierre, décédé le 22 janvier 1982 et aux droits duquel viennent ses deux enfants : Antoine

Il laissait pour lui succéder ses quatre enfants : - Mme [X] [E], pour 220/640 ème - Mme [F] [E], pour 140/640 ème - Mme [M] [E], pour 140/640 ème - Mme [C] [E], pour 140/640 ème.

époux, - leurs deux filles, [O] [Q] épouse [W] et [F] [Q] épouse [N] ; Qu'aucun partage n'est intervenu à la suite du décès de [P] [Q] ; Que [C] [Q] est elle-même décédée le [Date décès 2] 2003, laissant

à profit un arrêt du camion au cours de la nuit n'était nullement imprévisible ; Que les premiers juges ont, par conséquent, retenu à tort l'existence d'un cas de force majeure ; Attendu qu'en laissant

Se plaignant de défectuosités de ces joints d'étanchéité, la société Lassarat a obtenu par ordonnance de référé du 24 mai 2006 la désignation d'un expert, M.

EXPOSÉ DU LITIGE [O] [X] est décédé le [Date décès 1] 2020 laissant pour lui succéder : - son conjoint survivant, [F] [Z], avec laquelle il s'était marié le [Date mariage 1] 1960 sous le régime de

de cession de ses créances professionnelles ; dans ce cadre, elle a cédé à la banque, le 5 novembre suivant, selon bordereau « DAILLY », une créance d'un montant de 117 208, 00 euros sur une SARL Lancaster

Il laissait à sa succession sa mère, Madame Marie Eugénie Y...veuve X..., et ses deux frères, Jacques et Christian X....

passer l'air et la porte d'entrée laissait un jour de 1 cm et pas de bas de porte et sécurité); pas de détecteur de fumée, un seul verrou en porte entrée appartement extérieur restant ouverte la nuit

Il sera relevé que ces propositions ne contenaient pas toutes les précisions prévues par l'accord de PSE, qu'il était fait renvoi en sus à la bourse de l'emploi par une formule laissant entendre qu'il

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