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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179c
12 juin 2014
12 juin 2014
SA TRANSPORTS et MANUTENTION depuis le 5 mars 2007 en qualité d'aide manutentionnaire a été victime, le 15 novembre 2007 à 18 h d'une chute de 5 mètres de haut d'une échelle alors qu'il posait de la laine
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd59b6a90a057d2a5a32
26 avril 2022
26 avril 2022
[T], couvreur, le remplacement de trois fenêtres de toit de type Velux et la mise en place d'une isolation sous rampant de toiture en laine de verre végétale, le tout pour un montant de 14 675,45 euros
Source officielle3ème chambre
69747357cdc6046d4786730d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/00786 - N° Portalis DBVI-V-B7J-Q37I - 3ème chambre Affaire : [S] [T] Représenté par Me Lamine DOBASSY, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06276_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Vu l'arrêt n° 21PA06276 de la Cour administrative d'appel de Paris en date du 7 juillet 2022, rendu sur la requête présentée pour Mme B A par Me Lamine.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668e256afcf93851fdd647cb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[U] [L] né le 28 Avril 1984 en Mauritanie, de nationalité mauritanienne ayant pour conseil en première instance, Me Lamine Hamdi, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6793333032b173f45a7c8e1f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Officine meccaniche SPA (société Danieli) sur la société Laminés marchands européens. Cette mesure a été dénoncée à la société Danieli par acte du 11 avril 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679f
19 novembre 2002
19 novembre 2002
montpellier05 septembre 2001CommerceBELKHEIRC/ME MARION LIQUIDATEUR DE LA SARL NEXUS TECHNOLOGIESAGS (CGEA TOULOUSE)ES/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 19 NOVEMBRE 2002APPELANT :Monsieur Lamine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629873201c88caf8c4e1b0
7 mai 2013
7 mai 2013
Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI (avocats au barreau de DOUAI) Assistée de Me Christophe DESURMONT (avocat au barreau de LILLE), substitué par Me LAMPIN
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03643_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Lainé, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01124_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Lainé, président de chambre, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2024. La rapporteure, P.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc91
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[U] explique que cette nuit du 10 au 11 janvier 2019, à minuit 41, selon l'historique d'arrêt de la machine, alors qu'il travaillait de nuit et qu'il réparait un n'ud au niveau de la ligne de laminage
Source officielleChambre 1-5
5fda6c449611a9b59c17187a
4 juillet 2019
4 juillet 2019
d'imputer la contamination qu'il a subie dans le logement qu'il occupait il y a plus de huit ans, - débouté [H] [I] de ses demandes, - condamné [H] [I] à verser au syndicat des copropriétaires Le Latin
Source officielle2 e chambre civile
62678d18189ce3057d201c46
21 avril 2022
21 avril 2022
société Lamana, lesquelles concurrençaient directement les laines qu'elle-même produisait, s'agissant pour chacun des produits de fils naturels.
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
, à la moutarde à l'ancienne ' Galantine de lapin, au basilic qui tant par leurs appellations, communes pour des volaillers, que par les ingrédients utilisés dans leur préparation, qui ne recèlent aucune
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00725_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Lainé, président de chambre, - M. Catroux, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2026. Le rapporteur, X.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d4
10 mai 2005
10 mai 2005
viseur, un ordinateur + l ments + imprimante, un ordinateur + accessoires, un karcher, une vitre de tableau, Cass : une assiette porcelaine, une tasse porcelaine, une pendule porcelaine, l'oreille d'un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87813
10 mai 2005
10 mai 2005
viseur, un ordinateur + l ments + imprimante, un ordinateur + accessoires, un karcher, une vitre de tableau, Cass : une assiette porcelaine, une tasse porcelaine, une pendule porcelaine, l'oreille d'un lapin
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00614_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Lainé ; - et les observations de Me Pasteur représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01098_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Lainé, président de chambre, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03022_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Lainé - et les conclusions de M. Chabernaud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 6 sur 183