Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
à la séparation du couple en 1999 , madame Z... a formaliséc/Jean Paul X
6253c8ccbd3db21cbdd864de
29 octobre 2002
29 octobre 2002
./ Me Paul LAURENT LJ Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a1
26 juin 2008
26 juin 2008
C / Laurent Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02047_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A..., née en 1983, a vécu la majeure partie de sa vie en Guinée-Bissau où elle a un travail et où résident ses parents et sa fille aînée. 5. Si Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230f
20 avril 2015
20 avril 2015
représenté par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 09 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a4
30 mai 2012
30 mai 2012
(décédée) ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Me Laurent ZEIDENBERG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0191 Madame Catherine Y..., tutrice de Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750ad892c83ef59be59a1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Daté 1874" et dans l'encadré 'Observations' : 'Figure sous le nom de Fileuse dans tous les documents sauf dans l'expertise du 20/10/1942.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Véronica et Anne-Laure X..., ses filles. - sa seconde épouse Mme Claude E..., union précédée d'un contrat de mariage du 14 janvier 1980 aux termes duquel M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf580bcdc6046d47f3309d
2 avril 2026
2 avril 2026
- signé par Laurent NAJEM, Conseiller, pour la présidente empêchée, et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02410_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, représentés par Me Laurent Fillieux, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 6 février 2020 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2
Source officielleRétention Administrative
67ad8f96d8956911a3ff6102
9 août 2024
9 août 2024
Je n'ai pas compris la question sur la reconnaissance de ma fille.
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a70
11 septembre 1997
11 septembre 1997
Au mois de septembre 1991, Madame Y... revenait vivre, en compagnie de sa fille, au domicile de ses parents à ARNOUVILLE LES GONESSE.
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bed
11 septembre 1997
11 septembre 1997
Au mois de septembre 1991, Madame Y... revenait vivre, en compagnie de sa fille, au domicile de ses parents à ARNOUVILLE LES GONESSE.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b4
12 septembre 2012
12 septembre 2012
ETABLISSEMENTS [R] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI constituée aux lieu et place de la SCP THERY LARENT, anciens
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e5
17 février 2011
17 février 2011
née le 12 Décembre 1973 à LIEVIN (62800) demeurant ..., 62800 LIEVIN bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09011 du 21/ 09/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués
Source officielleChambre Commerciale
644cb51e56c9f0d0f8b6f17b
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd0
7 mars 2016
7 mars 2016
représentée par Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/002042 du 29/05/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b88
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane Marcel Daniel Y... né le 01 Janvier 1967 à MEUDON (92190) 58 rue Rosa Bonheur 33300 BORDEAUX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88128
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Stéphane Marcel Daniel Y... né le 01 Janvier 1967 à MEUDON (92190) 58 rue Rosa Bonheur 33300 BORDEAUX représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Laurent M... a, quant à lui, évité tout choc avec les autres véhicules, se déportant dans le fossé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86342
13 mai 2002
13 mai 2002
.: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Ghislaine SILLARD, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, GREFFIER: Claudine BONNET, lors des débats, et Danielle DELAMOTTE, lors du prononcé
Source officiellePage 6 sur 117