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1 792 résultats pour « Lebret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63119de46f0d304f138e5fd2

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 30 AOUT 2022 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN

Source officielle

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CA

Chambre sociale

633fc399e633183e2ee17cd0

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

N° du 04 octobre 2022 Nous, Alain Lacour, conseiller de la mise en état ; Assisté lors des débats de Delphine Grondin, greffière, et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique Lebrun

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6979e1a5cdc6046d47f68a88

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

numéro 480083385, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara-sylvie BERTHOLET de la SELAS BIGNON LEBRAY

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

644b63e7c51457d0f882dede

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

AUDIT GESTION ET COMPTABILITE [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Max LEBRETON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [Y] [B] [S] [Adresse 1] [Localité 4]) Représentant

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0614cc2751aa86bbbf

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2022 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique Lebrun

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1ea0cdc6046d47e09b5b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

2026 Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée de la mise en état ; Assistée lors des débats de Nadia HANAFI, greffière, Et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique LEBRUN

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CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01984_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2024, M A, représenté par Me Lebreton, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 avril 2024 du magistrat désigné du tribunal

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITEc/Compagnie d'assurance SMABTP

644b6352c51457d0f882db59

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

mars 2023, demande à la cour, de : - lui donner acte de ce qu'elle accepte le désistement d'instance et d'action de la société Les Carrières de Bontemps, représentée par son liquidateur, Maître LEURET

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CA

1ère Chambre

603674ccac330716a2e7a1e9

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

, avocat au barreau de BREST Monsieur [E] [C] (INTERVENANT VOLONTAIRE) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Raymond-jean LAURET de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE, avocat au barreau de

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CA

Chambre civile 1-7

661f66112313f20008a527fb

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[B] Me SCHMIERER-LEBRUN Min.

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CA

Chambre commerciale

69f2ebe0cdc6046d470d297c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère [D] DESGENS, conseiller En présence de

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63870511bf732905d49c557e

Appel

19 août 2022

19 août 2022

ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 19/08/2022 à 15H00 et signée par Yann BOUCHARE, conseiller délégué par le premier président, et Monique LEBRUN, greffière.

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CA

Chambre civile Section 2

68d4d15424e9e62ac3c46442

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller en présence

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CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87778

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

LEBRUN C... épouse Y... D... E... GROUPAMA CENTRE MANCHE LA CAISSE F... D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE G.../ S/I.C. H... Catherine épouse I...

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CA

Chambre sociale

6312f0a7ef56904f13d44ea2

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mai 2022 en audience publique, devant Christian FABRE, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique LEBRUN

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CA

Chambre sociale

633fc398e633183e2ee17cc4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

N° du 04 octobre 2022 Nous, Alain Lacour, conseiller de la mise en état ; Assisté lors des débats de Delphine Grondin, greffière, et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique Lebrun

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd34cbd20aa057d9f38ba

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Christian FABRE, magistrat honoraire à titre juridictionnel, chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique LEBRUN

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

686f4e40334d55acd19f1e4c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

par Me Stéphanie LEONETTI, avocate au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 13 juin 2025, devant la cour composée de : Mme Valérie LEBRETON

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1855b6604a26aae8953

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 18 JANVIER 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet

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CA

CHAMBRE DES REFERES

67948301c6ca88188aff6a68

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Le 27 AVRIL 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre

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