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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ée in solidumc/M. X
6253cd0cbd3db21cbdd9222e
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 04 Mars 1960 à LE LOCLE (57340) ... 57340 LE LOCLE Suisse Représenté par Me SOREL de la SCP SOREL HUET, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représenté par Me Laurence JACQUES FERRI de la SCP
Source officielleChambre civile Section 2
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7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ils précisent que les travaux ont consisté en la réhabilitation générale d'un appartement situé [Adresse 2] pour créer un loft.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e8925bbe450008b2ccbe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 11] Le Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 11] agissant par son Syndic, la Société LOFT ONE DIRECTION REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n°400 599
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cac
30 juin 2017
30 juin 2017
déclarait que les lots no 13, 14, 15 et 16 avaient été réunis par un précédent propriétaire, suivant travaux autorisés par l'assemblée générale des copropriétaires, de sorte que l'ensemble constituait " un loft
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d5ec25a97f0381f4cff
17 octobre 2014
17 octobre 2014
- en conséquence, rejeter l'ensemble des demandes par la société Trigano VDL au sujet de la revendication de cette marque, - à titre reconventionnel, - dire et juger que les appellations Prium et Loft
Source officielleSociale D salle 3
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25 avril 2025
25 avril 2025
En ce moment le gazoil est à 1.17 ' lol. De plus, l'argent est peut-être contaminé», «Hank Yulez si 40 ' est une pisse dans le réservoir ben raison de plus pour la gratuité permanente.
Source officielleChambre sociale 4-6
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
*********** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [T] [O] né le 31 Décembre 1968 à [Localité 7] (mauritanie) de nationalité Mauritanienne ([Adresse 4]) [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Lol
Source officielleChambre sociale 4-6
68b67b2a77a62e9d6faed846
24 octobre 2024
24 octobre 2024
***************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [T] [K] né le 01 Septembre 1982 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Lol
Source officielleChambre sociale 4-6
68b67b2a77a62e9d6faed848
24 octobre 2024
24 octobre 2024
******************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [V] [U] né le 24 Octobre 1974 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Lol
Source officielleChambre sociale 4-6
68b67b2b77a62e9d6faed854
24 octobre 2024
24 octobre 2024
************************ DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [E] né le 09 Décembre 1978 à [Localité 10] (Côte d'Ivoire) de nationalité Ivoirienne [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Lol
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ed
27 septembre 2001
27 septembre 2001
articles 311-14 et 311-18 du Code Civil , qui appliquent aux conditions du consentement à l'adoption et à la représentation de l'enfant étranger la loi de son pays d'origine, c'est à dire en l'espèce la lol
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01504_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
salaires ceux de 9 142 euros et de 9 155 euros résultant de la seule admission des frais correspondant aux quarante premiers kilomètres entre son domicile situé à Belfort et son lieu de travail situé au Locle
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f984a3328fa00087a2634
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[C] [T] est propriétaire depuis 1995 d'un loft situé [Adresse 2] à [Localité 13] dans le cadre d'une SCI constituée par les promoteurs d'une opération de réhabilitation, rénovation et transformation d'anciens
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603741acfe13bd200f4c1dbf
7 mai 2015
7 mai 2015
Il soutient avoir, à compter de cette date, été purement et simplement écarté de l'équipe professionnelle, étant placé dans un groupe rapidement qualifié de 'loft' composé d'indésirables, indique avoir
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d8d
3 décembre 2001
3 décembre 2001
vaccination de cette chienne, selon ce document, de type American Staff, immatriculée sous le n° ZYL 470 et dénommée TINA, ; elle reconnaissait que sa chienne, âgée de 7 mois, n'était pas inscrite au LOF
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef67
7 novembre 2011
7 novembre 2011
MINEURS 91 Avenue Ledru Rollin 75011 PARIS Représentée par Maître GAFTARNIK (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur Joseph X... ... 57380 FAULQUEMONT Représenté par Monsieur LOEFFLER
Source officielleChambre civile 1-6
6789f234e53fca3659f672e8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
hors taxes et hors charges payable trimestriellement et d'avance, outre une provision trimestrielle sur charges de 1.250 euros HT, pour y exploiter un commerce de Restaurant-Bar, sous l'enseigne Le Loft
Source officielleRéférés
686dfcb72abc72c5727a031f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sur les contrats de crédit bail pour la location de matériels (Lixx bail et Lofi ouest) nécessaires pour l'activité de la société, l'administrateur a notifié le 17 mars 2025 aux deux sociétés la résiliation
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a2e
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Roberto X... ... 59182 LOFFRE Comparant en personne Assisté de : Me Véronique PARENT (avocat au barreau de DOUAI) INTIMES : Me Jérôme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be3
19 mai 2017
19 mai 2017
-X... énoncent avoir aménagé le loft en F2. Ainsi, pendant la durée des travaux, ils n'ont pas été privés de la possibilité de vendre par la faute du vendeur.
Source officiellePage 6 sur 12