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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6162ab4e5c00de021c93d5e5
3 novembre 2011
3 novembre 2011
2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Marie-Josèphe JACOMET, Conseillère.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163514ca2ead9ed860b6ee6
16 décembre 2009
16 décembre 2009
- CHALUT-NATAL, avoués à la Cour INTIMEE Madame [P] [E] épouse [O] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Isabelle MOREAU-VOORHOEVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0e
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l-audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Madame Marie-Thérèse
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0f
24 novembre 2017
24 novembre 2017
non représenté Madame Pascale Z... épouse A... née le 04 Mars 1961 à AMIENS demeurant ...
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02379_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par un jugement n°1907791 du 30 mars 2022, le tribunal administratif de Montreuil a condamné l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux à verser à la société Adealis la somme de 877,60 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7d
24 février 2017
24 février 2017
Xavier Marc -LES BATISSEURS DE BOURBON SAS -ce faisant, condamner personnellement et solidairement la SAS LES BATISSEURS DE BOURBON, Monsieur Alain Z..., Monsieur Xavier Marc B... et Monsieur Didier
Source officielle2ème chambre
636ca64d6c7633dcd15b3bda
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Estimant que des commissions lui étaient dues en raison de la conclusion de ces trois marchés, la société JT Concept a émis trois factures à destination de la société Hydreauclin.
Source officielle1re chambre 1re section
60359a08dd96cebe3a5a6419
24 mars 2016
24 mars 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 29A 1re chambre 1re section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 24 MARS 2016 R.G. N° 14/00942 AFFAIRE : [NC], [Z] [SH] ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29f
27 mai 2008
27 mai 2008
née en 1949 à KSAR MELLAB (MAROC) ... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa63be64d7e5102450b6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Dans ses dernières conclusions, notifiées et déposées le 7 mars 2023, M.
Source officielle13e chambre
6035b7f3a44bb71f83d378cf
10 mars 2016
10 mars 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 4DC 13e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 MARS 2016 R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b16d
10 avril 2008
10 avril 2008
née le 09 Mars 1959 à GANGES (34190) ... ...
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67b0
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce certificat et les certificats suivants des 19, 21 et 25 mars 2024 détaillent avec précision les troubles dont souffre Mme [O].
Source officielleChambre civile 1-7
6896d636fd8bd33bb83ea49d
8 août 2025
8 août 2025
Le procureur général représenté par Mme MOREAU, avocate générale, a visé cette procédure par écrit le 06 août 2025, avis versé aux débats. Elle est d'avis de confirmer la décision querellée.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02460_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2024, le ministre de l'intérieur et des outre-mer, représenté par Me Moreau de la scp Saidji et Moreau, conclut au rejet de la requête, en faisant valoir
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec8a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le 24 mars 2014, Maître [M] a adressé à Madame [S] [Z] un chèque de 3 476,12 euros et un chèque de 947,4 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f5
26 juin 2008
26 juin 2008
Sur le détournement du client SEGUIN-MOREAU et du logiciel RANO La S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90020
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Roland Marie Pierre X... Mme Aina Y...épouse X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle Iriana X..., M.
Source officielleChambre civile
680b1a642364a383b774757e
24 avril 2025
24 avril 2025
MARCHE CAETANO, avocat au barreau de BRIVE APPELANTE d'une décision rendue le 26 MAI 2023 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle20e chambre
650d318e71dfcd8318201620
24 août 2023
24 août 2023
Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté INTIMES ET COMME PARTIE JOINTE : PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de madame Corinne MOREAU
Source officiellePage 6 sur 132
THOUROUDE, Edwige, Marcelle, Jeannine, MOREAU
30/04/2026
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Moreau, Marc
15/04/2026
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MOREAU, Florent, Joël, Marcel, Marie
17/02/2026
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MOREAU, Olivier, Francois, Marc, MOREAU
28/01/2026
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moreau, franck, Michel, marcel
27/01/2026
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