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332 résultats pour « MORVAN Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726e36bfc00008d68c70

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ, avocat au barreau de LYON, Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab727a36bfc00008d68c76

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6710aa54be64d7e510244fd6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2024 APPELANT : [I] [B] né le 28 Décembre 1958 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a60

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a496

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

avocat INTIMÉ : Monsieur Tony X... locataire des locaux à usage commercial..., Résidence du Parc Espace François ANDRE 44500 LA BAULE. ... 35000 RENNES représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63c8eed2dc5b777c90992ee1

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

au barreau de NANCY substitué par Me Laura CAMMARATA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [L] [M] née le 29 Octobre 1978 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f72f

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

né le 02 Septembre 1941 à CONSTANTINI (ALGERIE) ... 20231 VENACO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Philippe MONTANE, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fad

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Jacques E..., notaire associé, avec la participation de Mme Sylvie C..., notaire associé, la communauté de communes du Pays [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

615e0e60c25a97f0381f55ad

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

APPELANTS Monsieur [D] [H], à titre personnel et en sa qualité d'héritier de Madame [S] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303d

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 19864 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 03045 APPELANTS Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

615e0e62c25a97f0381f55d3

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

FONCIERE LE COURSONNOIS, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a6604abbd03a05db965259

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

01799 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 JUILLET 2023 APPELANT : [Y] [M] né le 13 septembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0f76a1876057df5d2e5

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9074d

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Jacques Y... : 674 actions -Mme Romilda Y... née X... : 688 actions -Mme Valérie Y..., épouse Z... : 139 actions -Mlle Géraldine Y... : 138 actions -les consorts X... : 11 actions.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034cabc2f6fe0b55c5e14fb

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

l'exécution du plan de SOREPLA INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représenté par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb766b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMES M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122f656d26d0f8b57d53

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 26 AVRIL 2023 APPELANTE : Société SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726636bfc00008d68c6c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726a36bfc00008d68c6e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ, avocat au barreau de LYON, Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab727e36bfc00008d68c78

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MORVAN, Romain Jacques Michel Henri

SIREN 981274103Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

10/12/2025

Voir →

Radiations

Morvan, Thomas Oussama Jean-Jacques

SIREN 889558193Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/10/2025

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Modifications diverses

MORVAN, Jacques, MORVAN

SIREN 790566350Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

29/08/2024

Voir →

Immatriculations

Morvan, Thomas Oussama Jean-Jacques

SIREN 889558193Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

05/05/2024

Voir →

Radiations

PREMIUM CLIM, MORVAN, Jacques

SIREN 790566350Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

02/05/2024

Voir →