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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fd
5 mai 2008
5 mai 2008
Madeleine A... épouse Z... ------------------ ARRÊT no390 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0b
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Par ordonnance sur requête du 27 mai 2015, le premier président de la cour d'appel a autorisé les consorts X...à assigner Mme Madeleine Y... divorcée Z...à jour fixe.
Source officielleChambre 1-8
62c67bb3ca9bf26379030623
6 juillet 2022
6 juillet 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 06 JUILLET 2022 N° 2022/ 345 N° RG 20/10346 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOCH SARL ETOSHA C/ SELARL MJ [B] SARL MARTI LA MADELEINE
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94d9f
8 janvier 2021
8 janvier 2021
- juger que l'Agence de la Madeleine a manqué à son devoir d'information et de conseil et a engagé sa responsabilité contractuelle, - condamner la SARL Agence de la Madeleine et maître [J] in solidum
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92faf
2 mars 2016
2 mars 2016
Par acte sous seing privé du 6 avril 2011, Mme Madeleine Y... a donné en location à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85174
21 mai 1999
21 mai 1999
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 12 mai 1995, Mademoiselle Madeleine X... a proposé à Madame LE Z..., divorcée Y..., le renouvellement du bail sur le fondement de l'article 17c
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a8
31 janvier 2005
31 janvier 2005
MAMELIN magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033ea5c619fed9b4b6ea432
8 mars 2017
8 mars 2017
Ces locaux sont loués depuis le 2 janvier 2002 par la SAS Plaza MAD, venant aux droits de la société Club Madeleine, à la suite d'une radiation du RCS intervenue le 27 juillet 2009 et d'une transmission
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625c8ad64a6b1f51487664
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Donne acte à la SA MADELEINE OPERA de ce qu'elle vient aux droits et obligations de la SNC KLEBER MIRABEAU.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92583
24 juin 2015
24 juin 2015
X...à la somme mensuelle de 220 euros soit 110 euros par enfant et en ce qu'il lui a accordé un droit de visite en présence ou au domicile de Mme Madeleine X..., la grand-mère paternelle des enfants jusqu'au
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e679
25 juin 2007
25 juin 2007
C/ Catherine, Marie Madeleine X..., Marie-Thérèse X..., Anne Marie Madeleine X... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3c
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) SELARL MB ASSOCIES représentée par Me Bernard H..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société COMPAGNIE IMMOBILIERE DE LA MADELEINE
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e0
11 septembre 2001
11 septembre 2001
ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 ----------------------- 00 / 00798 ----------------------- Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b16c
20 mars 2008
20 mars 2008
Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 05594 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JUILLET 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 07 / 00680 APPELANTE : Madame Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90461
25 mars 2013
25 mars 2013
Antoine X..., Mme Madeleine X... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M. Adam X...
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00765_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Chartres du 23 mai 2019 approuvant la modification du dossier de création de la ZAC Plateau Nord-Est et excluant le centre commercial de la Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b73
1 octobre 2014
1 octobre 2014
personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, CONTRE : Mme Marie Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
62160 BULLY LES MINES Présente et assistée de Me GOEMINE substituant Me Patrick TILLIE (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SAS SUPERMARCHES MATCH 250 Place du Général de Gaulle 59110 LA MADELEINE
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
Marie Magdeleine X... est décédée le 24 novembre 2008 en laissant pour lui succéder sa soeur, Mme Solange X... Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c23
16 octobre 2006
16 octobre 2006
No 05/06281 AFFAIRE :Mme Madeleine X... C/S.D.C.
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