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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e555
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Pierre LOMELLINIFAITS ET PROCÉDURE, Par assignation en référé d'heure à heure délivrée le 8 novembre 2010 à l'encontre de Mircea X..., Pardaillan A..., Marius
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Marius X..., M. Wilhem X..., M. Yvert Y..., M. Jacques Z..., M. Joseph Z..., M. Lucien Z..., M. Rami Z..., M. Simon A..., M. Michel B..., M. Félix C..., M. Daniel D..., M.
Source officielle17e Chambre
60323536dd015b6bb5bd21f6
29 mars 2018
29 mars 2018
[O] [J] a été embauché par le GAEC LES FILS DE MARIUS AUDA, en qualité d'ouvrier agricole, par un contrat de travail à durée indéterminée du 1er octobre 1979.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163c2b61a5f0a71dc3c911b
30 mars 2010
30 mars 2010
comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle HELLOT CINTRACT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 551 INTIMEE SARL PRODLINE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Isabelle ROY-MAHIEU
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527c1
16 avril 2024
16 avril 2024
D'UN MEDIATEUR DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 11 Janvier 2024 APPELANT : Monsieur [X] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Me Yves MAHIU
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01338_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, la SAS Via France Normandie, représentée par Me Yves Mahiu, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de
Source officielle8ème chambre
63b67732a853827c9026d0d9
4 janvier 2023
4 janvier 2023
* * * * Exposé du litige Le 16 décembre 2019 la société Marius Berliet 2018 a vendu à la société Club Deal [Localité 9] : d'une part, dans un ensemble immobilier situé [Adresse 8] à [Localité
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd79
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Statuant à nouveau, Prononce la résiliation du contrat de travail à compter de ce jour aux torts de la SAS'ENTREPRISE SABATIER MARIUS.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e804
2 novembre 2011
2 novembre 2011
le 6 août 1936 à BIZIAT (01) ... 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me GAGNANT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Madame Mahi
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91462
16 avril 2014
16 avril 2014
Marius X...
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c062e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/02172 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUVG Monsieur [X] [W] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marius henri RAKOTONIRINA, avocat
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03089_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A et F étaient destinées à " mettre un terme à toutes les procédures nées et à venir concernant le bail commercial portant sur le bien situé au 24 rue Marius et Ary Leblond à Saint-Paul ".
Source officielle1re chambre civile
6871efb957f38d6b27c27759
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LASTELLA GENIE CLIMATIQUE prise en la personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mohamed EL MAHI,
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f750
23 mai 2012
23 mai 2012
APPELANT : Monsieur PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de grande instance d'AJACCIO 4 Boulevard Masseria 20000 AJACCIO Représenté par le Ministère Public INTIME : Monsieur Pierre Jules Marius
Source officielle1ère chambre civile A
69d5ec38cdc6046d477bde80
7 avril 2026
7 avril 2026
K] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine TRIGON de la SELARL HESTEE AVOCAT, avocat au barreau d'AIN APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marius-Andrei
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be04
27 août 2008
27 août 2008
SCP GENET-BRAIBANT SCP GEORGE-CHASSAGNON L'AN DEUX MIL HUIT, Et le vingt sept août, A l'audience des référés de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Benoît MAHIEUX
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01073_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 mai 2024, Mme B, représentée par Me Eglantine Mahieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01148_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
B, représenté par Me Eglantine Mahieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle5ème Chambre
65a0f729383a880008fd08c1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [M] [W] épouse [C] Représentée par Me Isabelle MARTIN-MAHIEU
Source officielle1re chambre civile
66fce3d88d6ea26f688da6dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
: [Adresse 4] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/677 du 17/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Mohamed EL MAHI
Source officiellePage 6 sur 38