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115 résultats pour « Marjari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5e9

Appel

3 novembre 2010

3 novembre 2010

jour ; Attendu que Monsieur Georges X...et LA MEDICAL INSURANCE COMPANY LTD, qui succombent, doivent supporter la charge des dépens en ce non compris les frais générés par l'intervention du docteur MARCAGGI

Source officielle
CA

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1ère Chambre

69679059cdc6046d4743d7e2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ALPS DEVELOPPEMENT IMMOBILIER, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés Mme [G] [Z], demeurant

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901af40748a422ad953cb8d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats posulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616294d7db5ccebfe3f3a667

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

l'accord dit « prestation de référencement rapide de nouveaux produits » n'a pas été reversé à SLAD en 1997 et 1998, alors qu'il l'a été en 1996 un accord de marques rémunérant le maintien de margarines

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9316d91f918115f237420

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Représentée par la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 711 assistée de la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocat au barreau de CHAMBERY * * * * * *

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c7dab039e415d932e4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

FRANCE IARD, dont le siège social est situé [Adresse 4] - [Localité 9] Représentée par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225b60cdc6046d4737e6f5

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En effectuant des lots, chacune partie pourra avoir : - une parcelle faisant l'objet d'une servitude indemnisée par Vendée Eau ; - des parcelles de pré-marais, de terre de qualité équivalente, notamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f90d

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

la SARL EQUATERRE dont le siège social est situé 6 Rue de l'Euro-74960 MEYTHET représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil la SCP BESSAULT MADJERI

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbd8a85971c3ac20060

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7db8594705dbfcca2f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est situé [Adresse 6] - [Localité 22] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

64c9f215be9373d969ac4498

Appel

1 août 2023

1 août 2023

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est situé [Adresse 16] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1461cb8fa004f57da13f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

SANIT SAVOIE, dont le siège social est situé [Adresse 22] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY S.A.S.

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CA

1ère Chambre

668e2553fcf93851fdd64669

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Groupama Auvergne Rhône-Alpes, la société Mondial Frigo-Ifc in solidum à payer les dépens, comprenant les frais d'expertise ; - Admis Maître Balme, la SCP Le Ray Bellina, Me Boussaid, la SCP Bessault Madjeri

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a224b815c30a4df70afc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle détient à 99,99 % la SNC Lactalis Beurres & Crèmes qui gère le segment des corps gras (beurre, margarine, crèmes...).

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162af119547460d26ddb659

Appel

7 février 2013

7 février 2013

Localité 506] Monsieur [HW] [MX] né le [Date naissance 260] 1962 à [Localité 393] de nationalité Française [Adresse 611] [Localité 506] Monsieur [VU] [OG] né le [Date naissance 197] 1961 à MANJARY

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