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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
616260368672d229b881635d
29 janvier 2014
29 janvier 2014
toque : L0010 INTIMES Monsieur [B] [L] [Adresse 6] [Localité 3] Madame [X] [U] épouse [L] [Adresse 6] [Localité 3] Monsieur [D] [L] [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Martine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bb413a8b69b32bf1aa
1 juillet 2022
1 juillet 2022
K 19-14.368 DEMANDERESSE À LA SAISINE APRÈS RENVOI : SCI LA MADELEINE immatriculée au RCS de Paris sous le n° 794 194 548 société venant aux droits de la Sarl La considération de l'Ange Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba68
26 mai 2008
26 mai 2008
Box 192- Juancho Yrausqyuin Blv Road Building no 89 Pointe Blanche-Philisburg SINT MARTEEN-NETHERLANDS ANTIL Représentée par Me Isabelle LACASSAGNE (TOQUE 40), avocat au barreau de GUADELOUPE S
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb74
27 septembre 2012
27 septembre 2012
DE FREMONT Copies certifiées conformes délivrées à : Martine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fe
25 mars 2008
25 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller M Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02615_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement Odyssi, la communauté d'agglomération de l'espace sud de la Martinique (CAESM), la communauté d'agglomération du pays nord Martinique (CAP Nord)
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d85
3 avril 2025
3 avril 2025
d'appel ayant été délivrée le 11 juillet 2024 à tiers présent COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 février 2025, en audience publique, rapport ayant été fait par Anne-Gaël BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103c
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d9
22 mai 2013
22 mai 2013
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c7
24 avril 2008
24 avril 2008
LES ACIDULES Martine CARRASSET MARILLIER Gérard X...
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32c5e2fbe7c9004383c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
par Me Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉ : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2728 7687 8119 Monsieur [G] [N] [Adresse 9] représenté par Me Martine
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb06a0de54ff609f7fde
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db2
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Emmanuel X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de gérant de l' EARL d'EPINEUIL ... 03150 LE BRETHON représenté par Me Martine-Y...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par ailleurs, les machines ne seront visibles qu’à l’horizon, depuis le sommet de la tour du château « de Mâlain et Roche Vauxelles », classé à l’inventaire des sites d’intérêt pittoresque, historique
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d319
15 janvier 2010
15 janvier 2010
C / SA SOGEFINANCEMENT Cie GENERALI VIE Cie d'Assurance vie Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP JOURDAN SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d529
23 avril 2010
23 avril 2010
Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FORCALQUIER en date du 15 Octobre 2007 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b7
14 mai 2009
14 mai 2009
10 Mars 2009 L'audience de plaidoiries a eu lieu le 02 Avril 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 14 mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
, le chardonneret élégant, la chevêche d’Athéna, le circaète jean-le-blanc, le faucon crécerelle, le faucon hobereau, le gobemouche noir, la grive litorne, l’hirondelle de fenêtre, l’hirondelle rustique
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
APPELANTE Madame Martine X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d370
8 décembre 2009
8 décembre 2009
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3ème CHAMBRE CORRECTIONNELLE ARRET N DU 08 / 12 / 2009 DECISION APPEL IRRECEVABLE DOSSIER 09 / 00466 GN / MS prononcé publiquement le Mardi huit
Source officiellePage 6 sur 44