SILVA, Conseillère, chargées du rapport.

Renaud SORIEUL, Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique COUVET ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt

Renaud SORIEUL, Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique COUVET ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt

Renaud SORIEUL, Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia PUPIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise

DA SILVA, Conseillère Mme Sophie GRALL, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Anaïs SCHOEPFER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller, GREFFIER LORS DES

Quand il sort du bureau je le voit aller à la machine RIZ.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller, GREFFIER LORS DES

SILVA, Conseillère, chargées du rapport.

DA SILVA, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique COUVET ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Renaud SORIEUL, Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre dans

Renaud SORIEUL, Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre dans

SILVA, Conseillère, chargées du rapport.

DA SILVA, Conseillère Qui en ont délibéré Greffiers, lors des débats : Mme Anaïs SCHOEPFER, greffier stagiaire et Aymeric PINTIAU, greffier.

ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Sophie GRALL, Conseillère Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Anaïs SCHOEPFER ARRÊT :

28 AVRIL 2026 Minute N°377/2026 N° RG 26/01376 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNCH (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 avril 2026 à 12h18 Nous, Marine

SILVA, Présidente de chambre, Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, Présidente de chambre et M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre M.

VINAI-FIGAROL-JANET-GRIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier SINELLE Me Laurent MARTIN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de