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541 résultats pour « Mathieu MASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

62c67c8aca9bf26379030945

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

, avocat au barreau de l'AUBE, d'avoir à comparaître le mercredi 22 juin 2022, devant le premier président statuant en matière de référé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb1

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

néé le 27 Janvier 1941 à CARPENTRAS (84200) Le Mathilde Appt 102 ... 30240 LE GRAU DU ROI repréésentéé par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avouéés à la Cour assistéé de Me Fernande A..., avocat au barreau

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01316_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Missions d'Achats Stratégiques d'Activités (MASA), dont M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Mme [P] [WC] (chargée d'audiences) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE : [R] [L] [Adresse 4] [Localité 3] / FRANCE représentée par Maître Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

678750a9892c83ef59be5965

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Décision attaquée : n° 19/10459 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS 17 le 15 Novembre 2022 Appelants : Madame [B] [Z] veuve [L], Monsieur [U] [L] et Madame [D] [L], représentés par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6163de21e9a173d6d859cd77

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 MAI 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd96ad13b25f156bc984b5b

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 533 732 921 (NANTERRE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c71

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires APPELANTE : Madame Mathilde

Source officielle
CA

2ème Chambre

69707dbfcdc6046d471380b7

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

REVA Représentée par Me Mickaël MACE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 25.435 INTIMEES [G] [E] Représentée par Me Charline CHAILLOU, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2024-7

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91695

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

.-87000 LIMOGES représenté par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES Vanessa Y... de nationalité Française, ...-87000 LIMOGES représentée par Me Marie Jeanne MOUDOULAUD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

631ade15f575634f1371edd1

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de AIX EN PROVENCE sous le numéro 343 804 274 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2ac

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Ce dernier constatait la présence d'une « petite masse externe du sein gauche de caractère manifestement bénin» qu'il diagnostiquait comme un fibro-adénome.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e9bbdca68a230692ed25

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Jérôme C... et Mme Catherine X..., établir les comptes entre les parties, la masse partageable, les droits des parties et la composition des lots à répartir, et à défaut d'accord des parties, faire des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

né le 15 Février 1978 à PARIS (75020) ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Laetitia Lydie Y...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a65fcdbbd03a05db965109

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [B] né le 07 Novembre 1967 à [Localité 4] ITALIE de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne concluant par Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

653b59ba502b828318c4e5d0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MADE IN MONTREUIL Immatriculée au R.C.S. de Bobigny sous le n° 752 483 792 Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98393328fa00087a262c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FONDATION OPHTALMOLOGIQUE [7], fondation reconnue d'utilité publique, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8864a

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

touché différents pays de l'océan indien le 26 décembre 2004, illustré notamment par une photographie représentant Gérard et Martine X... avec leur cinq petits enfants, Quentin et Emma Y... , Raphaùl, Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603393a702a1e34875d2982d

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Octobre 2009 -Tribunal d'Instance d'EVRY - RG n° 11-09-000206 APPELANTS Monsieur [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] (Espagne) [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b1bf9da27f384b0eb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

BAHLER, avocate au barreau de TOULOUSE INTIMEE URSSAF AQUITAINE SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée à l'audience par Me Sylvie BOURDENS du cabinet substituant Me Matthieu

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PIXFILMS, MASSEY, Pierre-Mathieu

SIREN 891967523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

20/01/2021

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Radiations

MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES

SIREN 504671355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

31/07/2020

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Modifications diverses

MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES

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23/01/2020

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Dépôts des comptes

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02/08/2019

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25/09/2018

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