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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85079
26 juillet 2000
26 juillet 2000
17 Mai 1999 d'une part, ET : Monsieur Marc Y... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LE QUEEN'S 20, Place Jean-Baptiste Durand 47000 AGEN Rep/assistant : Me MARCHI
Source officielleChambre Civile
6895bd0f9f496c7b5c37cee3
7 août 2025
7 août 2025
DE LA [Adresse 5], représenté par son gérant Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafa
1 février 2008
1 février 2008
La société M&B MARCHI E BREVETTI S.R.L.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64549fbfeedb07d0f818637a
2 mai 2023
2 mai 2023
du code de la santé publique, assisté de Patricia IBARA, greffière lors des débats et de Elodie CLOATRE, greffière lors du prononcé par mise à disposition, Statuant sur l'appel formé par Me Lucie MARCHIX
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6272197e228a02057de67685
2 mai 2022
2 mai 2022
[X] [T] [Y] né le 19 Mai 1998 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1], hospitalisé au centre Hospitalier [4] ayant pour avocat Me Lucie MARCHIX, avocat au barreau
Source officielleRétention Administrative
66a1ea84f87273063ab3f514
24 juillet 2024
24 juillet 2024
APPELANT Monsieur [C] [O] né le 10 Octobre 1996 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître MARCHI Sylvain, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office et de
Source officielleRétention Administrative
66a1ea84f87273063ab3f516
24 juillet 2024
24 juillet 2024
APPELANT Monsieur [Y] [O] né le 07 Mai 1991 à [Localité 6] de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître MARCHI Sylvain, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office et de Monsieur
Source officielleChambre Civile
68fb978211af6ba0065f3de2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
instance de NOUMEA (RG n° :24/01763) Saisine de la cour : 31 Mars 2025 APPELANT Mme [O] [F] veuve [T] née le 08 Septembre 1965 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Olivier MAZZOLI
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85813
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Rep/assistant : Me Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) INTIMES : d'autre part, CGEA DE BORDEAUX Les bureaux du Lac Rue Jean Gabriel Domergue 33049 BORDEAUX CEDEX Rep/assistant : Me Jean-Luc
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00347_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
B, représenté par Me Farid Maachi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une carte de résident
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02026_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
A, représenté par Me Farid Maachi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour.
Source officielleChambre 4-8
6438f1dca942a604f5e931f9
11 avril 2023
11 avril 2023
DBVB-V-B7F-BIJLC [V] [F] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Carole MAROCHI
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06958
11 juillet 2025
11 juillet 2025
23/12817 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMAS5 [D] [E] C/ [17] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Me Carole MAROCHI
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea0
9 janvier 2014
9 janvier 2014
ENTRE : SAS CAPE SOCAP dont le siège social est 1 rampe Saint Prix - 02100 SAINT QUENTIN représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle BORDENAVE-MARZOCCHI
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357695
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LOT N°8 DU LOTISSEMENT DUFOUR, représenté par son syndic en exercice : SARL C&G Immobilier, Siège social : [Adresse 6] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876124cc0c3e2e3bea1f
16 mai 2022
16 mai 2022
président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane LIZEE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 09 Mai 2022 à 15h18 par Me MARCHIX
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cb43b54c996ad969dc8603
2 août 2023
2 août 2023
statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2023 à 17 heures 42 par Me Lucie MARCHIX
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick GEORGES de la SELARL PATRICK GEORGES ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Carole MAROCHI
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9052
18 juillet 2025
18 juillet 2025
PARIS substitué par Me Delphine MORAND, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.A.S. [8], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Carole MAROCHI
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b62f
24 juillet 2002
24 juillet 2002
SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Maître Marc X... ès qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA Société Nouvelle EURO CORK ... 47000 AGEN Rep / assistant : Me Jean-Luc MARCHI
Source officiellePage 6 sur 28