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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00818_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt à porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00819_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt à porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00820_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00821_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00822_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00824_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00825_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B, ainsi que celles de Me Dairion pour la société Défi Mode ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00826_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00827_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00828_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00829_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La société Défi Mode, entreprise spécialisée dans la distribution de prêt-à-porter, d'accessoires de mode et de chaussures, dont le siège social est à Brioude (Haute-Loire) et dont le capital est détenu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04277_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
La SAS Modus a formulé une réclamation qui a été rejetée le 20 novembre 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af5
15 septembre 2016
15 septembre 2016
La SCI Mode 1 mandate, le 27 décembre 2007, la société "Revenus Fonciers" afin de souscrire une assurance pour garantie des loyers impayés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e9
28 mars 2012
28 mars 2012
No 10/ 05870 AFFAIRE : Mody X...
Source officielle4eme Chambre Section 2
650bdf4abeee0f8318b9752d
21 juillet 2023
21 juillet 2023
La société Mode et Fenêtres emploie plus de 11 salariés. Le 18 janvier 2019, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616308015a67331bacec3c79
2 mars 2012
2 mars 2012
Les sociétés DESIGN 'ELLES' et AVANTAGE MODE ont interjeté appel de ce jugement le 03 novembre 2010.
Source officielle6ème Chambre
69d89b68cdc6046d47bc88ea
9 avril 2026
9 avril 2026
dans laquelle ils percevaient leurs revenus par rapport à la monnaie de compte.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6164045560406d79e4fdf001
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Le 23 juillet 2003, la société Modap s'est substitué la société Bravo (société du groupe Modap animé par M. [M]), en cours de formation. Le 3 novembre 2003, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
696a7925cdc6046d478df5b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MOCA ATELIER D'ARCHITECTURE S.A. ACTE IARD S.A.S. ARTECH S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S.
Source officielleTARIFICATION
626cd29cbd20aa057d9f36f4
29 avril 2022
29 avril 2022
de tarification appliqué à la société au titre de l'exercice 2020 ( mode mixte).
Source officiellePage 6 sur 1222