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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d49
12 mars 1998
12 mars 1998
La société MORE O'FERRALL conclut à l'existence du masquage établi par photographie et reconnu par le maire adjoint de la ville de SAINT-GRATIEN.
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_24TL00011_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
mis à la charge de la commune de La Grande Motte et de la société Pero une somme de 1 500 euros à verser à l'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers
Source officielle4e chambre
6358ce07c40aa805a7864dcd
24 octobre 2022
24 octobre 2022
de la société de la Motte et de la société Idverde dirigées à son encontre et de condamner la société Idverde, la société de la Motte et M.
Source officielleChambre Sociale
661f66072313f20008a52697
16 avril 2024
16 avril 2024
[Z] [V] avait été rompu le 30 juin 2018 à l'initiative de la S.C.E.A. de La Motte; - condamné la S.C.E.A. de La Motte à verser M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Une note en délibéré, présentée par la commune de Prats-de-Mollo-la-Preste, a été enregistrée le 7 janvier 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f427
20 mars 2012
20 mars 2012
* * * * La SNC MOLENE a confié à la société COTE selon marché de travaux des 17 juillet 2002 et 14 novembre 2002 la réalisation du lot plomberie VMC dans le cadre de la construction de 79 puis 20 logements
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f909666
10 octobre 2025
10 octobre 2025
L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02779_20240220
20 février 2024
20 février 2024
vient aux droits de l'EARL La Mott, et il convient donc d'indemniser le préjudice économique de la SCEA La Motte venant aux droits de l'EARL La Motte, à hauteur de 3 066 euros pour les années 2006 à 2010
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
La SARL MORE a sollicité le règlement d'un acompte de 8. 000, 00 € qui a été payé par Melle Y... et Mr X..., dès le commencement des travaux en août 2005.
Source officielle2 e chambre civile
644b637cc51457d0f882dc59
27 avril 2023
27 avril 2023
[F] [Z] a transmis à l'EARL de la Petite Motte l'ensemble de ses quantités de référence, - condamné la SCA Les coteaux bourguignons à payer à l'EARL de la Petite Motte la somme de 76 673 euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
APPEL Affaire : Demande de mainlevée d'une mesure conservatoire APPELANTE : SARL MANPOWER FRANCE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître RAGOUIN, Avocat, (PARIS) INTIMES : SAS MOLL
Source officielle1ère chambre
69e708c1cdc6046d47fa384e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Selon cet expert, la victime est atteinte d'une myélopathie par cervicarthrose correspondant à une souffrance chronique de la moelle cervicale, d'évolution progressive, en relation avec la diminution du
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162da79dda066944ee0e90b
11 octobre 2012
11 octobre 2012
CONSORTIUM de RÉALISATION de la société CHRISTIAN MODE , fixer sa créance au passif de cette dernière à la somme de 142 851,35 euros à titre privilégié. La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae30
9 janvier 2008
9 janvier 2008
LES VERGERS DE LA MOTTE C/ S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678750ae892c83ef59be59ab
13 janvier 2025
13 janvier 2025
- signé par Xavier BLANC, Président, et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2d
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Patrick X... a été révoqué et Mme A... désignée comme nouvelle gérante de la société Mofex. Après quelques péripéties procédurales, la société Mofex a sollicité condamnation de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdbf6a5badda818c9bb6807
11 janvier 2019
11 janvier 2019
sur sa compétitivité; - le chiffre d'affaires de la société MOLD AJUSTAGE a augmenté de 17.36% entre 2014 et 2015; - la production de la société MOLD AJUSTAGE a augmenté de 9.72% entre 2014 et 2015;
Source officielleChambre 3-1
5fda903d28f0301ff208d801
20 juin 2019
20 juin 2019
APPELANTE SAS P'TIT MOME, dont le siège social est sis [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60004fd92b0a5365349f2a12
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Le 1er octobre 2014, une nouvelle société, la société Moli, a pris la gérance de l'établissement 'le Comptoir des archives'. Le même jour, la société Moli a notifié à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603311eed6893b83ec46892e
4 octobre 2017
4 octobre 2017
et la société NEXITY LAMY ont commis des fautes ayant causé le prétendu préjudice invoqué par la SA COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE ; -DÉBOUTER la SA COMPTOIR FRANÇAIS DE LA MODE, la société NEXITY LAMY
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