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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320c
2 mai 2016
2 mai 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations de Madame Aurélie Y...et Monsieur Patrick X...est né un enfant : - Mathis, le 05 juillet 2010 à Limoges ; Monsieur Patrick
Source officielleChambre 4-6
6794830fc6ca88188aff6b20
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ZETA 83, demeurant [Adresse 1] Défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 463 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle3e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93d1
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielle3e chambre sociale
660e43110740db0008fa942d
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90254
8 février 2013
8 février 2013
(MINEURE) Mathis X...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465946c024d1adffef7576
10 octobre 2022
10 octobre 2022
DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre ASSESSEURS :Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère GREFFIER (lors des débats) : Madame Sylvie MATHIS
Source officielle3e chambre sociale
64eedc9abb2c32d969d35276
2 août 2023
2 août 2023
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle3e chambre sociale
64eedc9abb2c32d969d35278
2 août 2023
2 août 2023
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a742dcdc6046d47749dbd
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 18 Mai 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7430cdc6046d47749dd6
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 18 Mai 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7435cdc6046d47749e3c
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 28 Avril 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7416cdc6046d47749bec
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 18 Mai 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1fbb83cdc6046d47e95e6a
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 19 Mai 2026, tenue par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7409cdc6046d47749ad1
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 28 Avril 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7413cdc6046d47749b99
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 28 Avril 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7419cdc6046d47749c37
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 28 Avril 2026, tenue par Mme FABERT, Conseillère et magistrate chargée d'instruire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a741ecdc6046d47749c93
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 18 Mai 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7432cdc6046d47749e1a
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 18 Mai 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1a7437cdc6046d47749e85
28 mai 2026
28 mai 2026
DEVIGNOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 28 Avril 2026, tenue par Mme FABERT, Conseiller et magistrat chargé d'instruire l'affaire
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