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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febe
27 novembre 2012
27 novembre 2012
No 11/ 02553 AFFAIRE : Nicolas X... C/ Afaf Z...épouse Y..., divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Nicolas Y... C/ M. Rafaël Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90615
25 avril 2013
25 avril 2013
Nicolas, placé en famille d'accueil, présente un trouble de la personnalité de type psychotique.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Nicolas X... et la S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8c4
29 avril 2025
29 avril 2025
NICOLAS FAUVEL Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01522_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
L'office d'hygiène sociale de Lorraine a demandé au tribunal administratif de Nancy : 1°) d'annuler les décisions par lesquelles le centre psychothérapique de Nancy et le centre hospitalier de Saint-Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9e
8 décembre 2014
8 décembre 2014
Nicolas X...a interjeté appel de cette décision. Par courriers des 18 et 20 octobre 2014, M. Nicolas X...a fait connaître qu'il se désistait de son appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94764
9 septembre 2019
9 septembre 2019
La Selarl Bailleux Balk-Nicolas a facturé son intervention à la somme globale de 900 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Nicolas X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa4c
18 juin 2012
18 juin 2012
juger qu'elle n'est en aucun cas redevable de quelconques sommes à Nicolas X... au titre de l'exécution du contrat de mission ou de sa rupture, - débouter Nicolas X... de l'ensemble de ses demandes, -
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01890_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par un mémoire enregistré le 13 septembre 2024, la commune de Saint-Jean Saint-Nicolas déclare se désister de sa requête en sursis à exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91441
14 avril 2014
14 avril 2014
RG N : 13/ 00102 AFFAIRE : Nicolas Jean, René, Paul X... C/ Aurore Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d4a
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Nicolas X... Mme Eliane X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67ecc7c88e074ba02f40a2d1
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [T], expert comptable du garage NICOLAS, à DÉFENDEURS S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac6
27 septembre 2013
27 septembre 2013
X...en hospitalisation complète, Vu la notification de cette décision le jour même à Nicolas X..., Vu l'appel formé par Nicolas X..., par courrier reçu au greffe de la cour le 18 septembre 2013,
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02463_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans exerce une activité de transport sanitaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af0
6 octobre 2014
6 octobre 2014
X...sollicite le transfert de la résidence de son fils Nicolas à son domicile situé à Issy les Moulineaux en se fondant essentiellement sur les difficultés de communication de Nicolas, ses besoins de suivis
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
DES ETABLISSEMENTS NICOLAS Expéditions délivrées le : à : Monsieur Matthieu LEMOINE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94673
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Garage Saint Nicolas bailleur Monsieur S...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd94698
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Garage Saint Nicolas bailleur Monsieur E...
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