CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

135 résultats pour « Olivard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

67ef6c8b9a9834ffd825fb89

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Les constatations expertales décrivent les parcelles [Cadastre 5],[Cadastre 6], [Cadastre 9] et [Cadastre 7] appartenant à Mme [B]-[J] à usage de verger, oliveraie, jardin potager et terrain d'agrément

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be15780de3a214879de0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

cette qualité au siège social demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Caroline OLIVAS-GUISSET

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e1cc25a97f0381f524d

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Représentant : Me Michel PITRON de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 Représentants : Me BERNARDI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS et Me OLLIVRY

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eedd2e6a8e4f13ca60eb

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

n'émettait que des hypothèses quant à l'origine des infiltrations, en privilégiant l'une d'entre elles selon laquelle elles proviendraient d'un débordement de la machine à glaçons d'un restaurant ' L'oliveraie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de1

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

APPELANTE : SARL LES CASTORS No SIRET : 333 073 208 Route de Pietramaggiore 20260 CALVI Représenté par Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, substituée par Me Cécile OLIVA

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6892e27fbf535a2d228f9504

Appel

4 août 2025

4 août 2025

Monsieur [A] [E] [O] [Adresse 13] [Localité 4] Monsieur [Y] [G] [C] [Adresse 13] [Localité 4] tous représentés par Me Maurice CHOW CHINE, avocat constitué au barreau de GUYANE, Me Matthieu OLLIVRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed99

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

KAPPA HOLDING SOCAR (anciennement dénommée SMURFIT SOCAR) 5 avenue Général de Gaulle 94160 SAINT-MANDE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la Partnership ALLEN & OLIVERY

Source officielle
CA

1ère chambre

69736837cdc6046d4769f9f6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

motivées du rapport d'expertise n'étaient et ne sont pas utilement combattues par les arguments réciproques des parties, étant précisé que les parcelles n°[Cadastre 13] et [Cadastre 14] en nature d'oliveraie

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032eb75ae4c0d5f8bc07a3f

Appel

3 novembre 2017

3 novembre 2017

bassin de grande superficie remplie d'eau sur la partie nord-ouest de cette maison et de deux autres bassins sur la partie haute du terrain avec d'autres vestiges d'anciens murs en pierres et d'une oliveraie

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fd977780a7bd065356357f1

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Et que, de exerçant plusieurs activités professionnelles, sa recherche d'un nouvel emploi salarié n'était pas une priorité puisque percevant des revenus du fait de l'exploitation de l'oliveraie dont il

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

69e07889cdc6046d4769c14b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

représentée par Me Cécile OLIVA, avocate au barreau de BASTIA Appel d'une décision du TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725f56cdc6046d4750abae

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c52978a2c4236379079821

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

APPELANT : [Z] [I] né le 14 Juin 1973 à TAZEROUT [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, et Me Carine OLIVAIN

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdc4928f00ba76d06b70be9

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

née le [...] à Olivura (Portugal) de nationalité française [...] Madame Marie Pascale F... épouse A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60357ec84bbefea42c243ccb

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

] 1924 à [Localité 4] (EGYPTE) [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Juliette DAUDÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1581, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Cora VALERY-OLIVERA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e4bc25a97f0381f5486

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Adresse 5] [Localité 3] Non constituée SA SOCPHIPARD, prise en la personne de son liquidateur amiable, Monsieur [R] [Z] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée et assistée par : Me Anne Claire OLIVERA

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00434_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

pièces du dossier, notamment du plan de masse PC2, que pour l'édification du projet, seront retirés du terrain d'assiette du projet à l'état existant des chênes et des oliviers, issus de l'activité d'oliveraie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fda2c84db05fe71a455a75e

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 2], domicilié [Adresse 2] représentés par Maître Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Audrey OLLIVRY

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69d8a33dcdc6046d47bd3dcc

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Me Julie DREKSLER, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [U] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas ROCHET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Anaïs OLIVARI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6970e5fccdc6046d471f3bf5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Madame [E] [K], [R] [I] née le 21 Décembre 1977 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume OLIVAUX

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →