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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
67ef6c8b9a9834ffd825fb89
3 avril 2025
Les constatations expertales décrivent les parcelles [Cadastre 5],[Cadastre 6], [Cadastre 9] et [Cadastre 7] appartenant à Mme [B]-[J] à usage de verger, oliveraie, jardin potager et terrain d'agrément
1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de0
9 janvier 2025
cette qualité au siège social demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Caroline OLIVAS-GUISSET
3e chambre
615e0e1cc25a97f0381f524d
18 décembre 2014
Représentant : Me Michel PITRON de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 Représentants : Me BERNARDI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS et Me OLLIVRY
Chambre 1-7
6312eedd2e6a8e4f13ca60eb
1 septembre 2022
n'émettait que des hypothèses quant à l'origine des infiltrations, en privilégiant l'une d'entre elles selon laquelle elles proviendraient d'un débordement de la machine à glaçons d'un restaurant ' L'oliveraie
Cour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de1
15 novembre 2017
APPELANTE : SARL LES CASTORS No SIRET : 333 073 208 Route de Pietramaggiore 20260 CALVI Représenté par Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, substituée par Me Cécile OLIVA
Chambre commerciale
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4 août 2025
Monsieur [A] [E] [O] [Adresse 13] [Localité 4] Monsieur [Y] [G] [C] [Adresse 13] [Localité 4] tous représentés par Me Maurice CHOW CHINE, avocat constitué au barreau de GUYANE, Me Matthieu OLLIVRY
6253cc03bd3db21cbdd8ed99
29 septembre 2011
KAPPA HOLDING SOCAR (anciennement dénommée SMURFIT SOCAR) 5 avenue Général de Gaulle 94160 SAINT-MANDE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la Partnership ALLEN & OLIVERY
1ère chambre
69736837cdc6046d4769f9f6
22 janvier 2026
motivées du rapport d'expertise n'étaient et ne sont pas utilement combattues par les arguments réciproques des parties, étant précisé que les parcelles n°[Cadastre 13] et [Cadastre 14] en nature d'oliveraie
4e Chambre A
6032eb75ae4c0d5f8bc07a3f
3 novembre 2017
bassin de grande superficie remplie d'eau sur la partie nord-ouest de cette maison et de deux autres bassins sur la partie haute du terrain avec d'autres vestiges d'anciens murs en pierres et d'une oliveraie
Ch. Sociale -Section A
5fd977780a7bd065356357f1
28 janvier 2020
Et que, de exerçant plusieurs activités professionnelles, sa recherche d'un nouvel emploi salarié n'était pas une priorité puisque percevant des revenus du fait de l'exploitation de l'oliveraie dont il
Chambre civile Section 1
69e07889cdc6046d4769c14b
15 avril 2026
représentée par Me Cécile OLIVA, avocate au barreau de BASTIA Appel d'une décision du TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Chambre sociale TASS
69725f56cdc6046d4750abae
21 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Cécile OLIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c52978a2c4236379079821
5 juillet 2022
APPELANT : [Z] [I] né le 14 Juin 1973 à TAZEROUT [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, et Me Carine OLIVAIN
TROISIEME CHAMBRE
5fdc4928f00ba76d06b70be9
6 décembre 2018
née le [...] à Olivura (Portugal) de nationalité française [...] Madame Marie Pascale F... épouse A...
Pôle 5 - Chambre 3
60357ec84bbefea42c243ccb
15 avril 2016
] 1924 à [Localité 4] (EGYPTE) [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Juliette DAUDÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1581, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Cora VALERY-OLIVERA
Pôle 5 - Chambre 6
615e0e4bc25a97f0381f5486
14 mars 2013
Adresse 5] [Localité 3] Non constituée SA SOCPHIPARD, prise en la personne de son liquidateur amiable, Monsieur [R] [Z] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée et assistée par : Me Anne Claire OLIVERA
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00434_20241024
24 octobre 2024
pièces du dossier, notamment du plan de masse PC2, que pour l'édification du projet, seront retirés du terrain d'assiette du projet à l'état existant des chênes et des oliviers, issus de l'activité d'oliveraie
Chambre 1-2
5fda2c84db05fe71a455a75e
19 septembre 2019
Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 2], domicilié [Adresse 2] représentés par Maître Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Audrey OLLIVRY
Chambre 4-5
69d8a33dcdc6046d47bd3dcc
9 avril 2026
représentée par Me Julie DREKSLER, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [U] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas ROCHET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Anaïs OLIVARI
1ère Chambre civile
6970e5fccdc6046d471f3bf5
20 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Madame [E] [K], [R] [I] née le 21 Décembre 1977 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume OLIVAUX
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