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23 205 résultats pour « Olivas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01008_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Olivier Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63660b49bb0cef7f742792f8

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentés par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69faccedcdc6046d47bea72f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[W] [L] né le 23 Novembre 1996 à [Localité 1] (Maroc) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 30 Avril 2026 à 17h09

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

représentant légal [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b03

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Olivier X..., ont chacune ouvert un compte professionnel dans les livres de la Société Marseillaise de Crédit (la banque).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d5e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Le lot no2 a été attribué à Constantin Olivier Z... dit " le docteur Z... ".

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CA

3ème Chambre Commerciale

670f585d4ad0d5ee7d7e5d8e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585d4ad0d5ee7d7e5d90

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

602d26abe417ae3d89dee0ad

Appel

16 février 2021

16 février 2021

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 FEVRIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

1re Chambre A

61609e55264c7ed035b03c87

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

APPELANT Monsieur [R] [W], demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [L] [I], demeurant [Adresse 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887b3

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

, gérante de l'Aéroport de Lyon Saint-Exupéry, à payer à Olivier X... les sommes de : - dommages et intérêts pour refus abusif d'une demande de congé de paternité formulée par Olivier X... 2 000,00ç

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CA

3e chambre

5fca8b09ded1887d12a34287

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

° RG : 18/05377 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jocelyne LEMAIRE Me Didier SITBON Me Franck LAFON Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Valérie LEGAL Me Olivia

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6013656503f02db31a63b201

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

. **** EXPOSE DU LITIGE: Par actes sous seings privés du 1er juillet 2011, la SCI la Leque, propriétaire de parcelles sur lesquelles des oliviers sont cultivés, et [X] [U] ont signé trois baux

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CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa47

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

EXPOSE DU LITIGE Olivier X...est embauché par la S. A. S.

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8b

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

l'employeur licenciait Olivier X... pour faute lourde consistant dans un abandon de poste le 11 janvier 2005 ; Olivier X... saisissait le Conseil des prud'hommes de LYON pour voir juger que la prise

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10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

L'ETRANGER Association CLUB NAUTIQUE DE NICE Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD MUTUELLE DES SPORTIFS (M.D.S) Grosse délivrée le : à : Me Laurence CRESSIN Me Olivia

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3e Chambre B

603704a600daba9f69a0e43c

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

APPELANTS Monsieur [W] [I], demeurant [Adresse 7] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT de la SCP FRANCOIS CARREAU DUFLOT TRAMIER & AUDA, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par

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CA

Chambre 3-4

6a0ffa2ecdc6046d478a58ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

représenté par Me Olivier SINELLE de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON Madame [D] [S] agissant en leur nom propre, et venant aux droits de feu [O] [R], décédé le 4 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e49a

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Monsieur Olivier X...a formé contredit à ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94051

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Par déclaration enregistrée le 9 juin 2017, Mme Olivia X... a interjeté appel de ce jugement.

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Journal officiel
Radiations

OLIVAS & C°

SIREN 827980673Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/05/2026

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Dépôts des comptes

MATIAS OLIVAS FRUITS ET LEGUMES

SIREN 831848437Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/05/2026

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Dépôts des comptes

SAS OLIVAS

SIREN 919281659Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

19/03/2026

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Modifications diverses

OLIVAS & C°

SIREN 827980673Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/09/2025

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Radiations

SCI L'OLIVASTRA

SIREN 505140988Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/07/2025

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