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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
63bfb3075e2fbe7c900437be
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
6162fa89687317f24325aecb
1 mars 2011
1 mars 2011
COMPARANT EN PERSONNE, assisté par Me Yves NINNOLI, avocat au barreau de LURE ET : SARL TRANSPORTS CLOT, ayant son siège social, [Adresse 2] INTIMEE REPRESENTEE par Me Marie-Josèphe LASSUS-PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1e
30 mars 2006
30 mars 2006
la Cour d' Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS- TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l' arrêt dont la teneur suit : Entre : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b76d
13 mars 2008
13 mars 2008
représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Maître Philippe KRIKORIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : Madame Françoise Y... épouse Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a32736ab09eb9a2fd82a
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités Diverses RG n° 09/07343 APPELANT Monsieur [X] [E] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Anne LASSALLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e5
25 mars 2008
25 mars 2008
déférée à la Cour : AU FOND du 06 MARS 2007, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHALON SUR SAONE RG 1ère instance : 05-2335 APPELANTE : SA VANNES LEFEVRE dont le siège social est Avenue de Lassus
Source officielle2ème CH - Section 1
660cf2697c1ccb0008628eb3
2 avril 2024
2 avril 2024
l'appel des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe
Source officielle1ère Chambre
63c79bd1da31367c908eb873
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle2ème CH - Section 1
67ff39bf303a1b38839f7cc1
15 avril 2025
15 avril 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Mars 2025, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme SAYOUS, Greffier présent à l'appel
Source officielle3e chambre sociale
66ab251cba731fad7dd3548a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
14 février 2006
de MONTPELLIER INTIMES : Mademoiselle Christelle Z... née le 08 Août 1970 à LYON (69000) 210 rue de l'Aigle Doré 34400 LUNEL représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 1-3
5fd9b6eece6191ac997fedfa
28 novembre 2019
28 novembre 2019
ROMAN Me Philippe DAUMAS Me Agnès ERMENEUX Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Françoise BOULAN Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bb
13 septembre 2016
13 septembre 2016
née le 05 Août 1966 à LAVAUR (81500) ... ...
Source officielleChambre Commerciale
6a1e67bdcdc6046d47cb03a6
28 mai 2026
28 mai 2026
2025 , suivant déclaration d'appel du 18 novembre 2025 APPELANT : Monsieur [X] [H] [I] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Lassaad
Source officielle1ère Chambre
651d02b1fe8d588318c1ad28
3 octobre 2023
3 octobre 2023
barreau de DIJON, avocat plaidant MMA IARD SA Sise [Adresse 1] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre Sociale
616393ffec3936ac10a09f45
22 octobre 2010
22 octobre 2010
demeurant [Adresse 4] REPRESENTES par Me Franck BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : Monsieur [F] [S], demeurant [Adresse 1] INTIME REPRESENTE par Me Marie-Josèphe LASSUS-PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f3
28 septembre 2006
28 septembre 2006
WARGNY APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 12 Mai 2005 RG : F 04/02919 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : Madame Catherine X... 44 rue Philippe
Source officielleChambre Sociale
695e38cd75782d5f061108fb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
relatives à un bail rural APPELANT Monsieur [V] [A], demeurant [Adresse 18] représenté par Me Ludovic PAUTHIER, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, présent et par Me Marie-Josèphe LASSUS-PHILIPPE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163920bc171f9a1fe14c657
17 décembre 2010
17 décembre 2010
[R] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Philippe SARFATI, avocat au barreau de PARIS, toque R 205 INTIMEE S.A.
Source officielleChambre Sociale
69fc23cccdc6046d47e1a60a
30 avril 2026
30 avril 2026
SASU [2] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alfred-roger MABOUANA-BOUNGOU, avocat au barreau de TOURS, Me Lassâad ZRIBI, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉ : Monsieur [W] [U]
Source officiellePage 6 sur 7