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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-8
6707700081e733ee26982cfd
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DBVB-V-B7F-BISQO [B] [U] [I] [W] épouse [U] C/ Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [T] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle4e Chambre A
5fdd64d37cf1310deb36f4af
17 septembre 2018
17 septembre 2018
APPELANTS Monsieur Philippe X... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b83
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12616 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 15949 APPELANT Monsieur Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21b
25 mars 2009
25 mars 2009
DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Philippe Jacques X...
Source officielleChambre commerciale
6620b8cbbd6a8f00086aba59
17 avril 2024
17 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° LISTE DES PARTIES ET AVOCATS DU DOSSIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02573_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Les plans locaux d'urbanisme sont soumis à une simple obligation de compatibilité avec ces orientations et objectifs.
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588845
24 avril 2024
24 avril 2024
: Jugement du 31 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F17/00864 APPELANTE : MGEN (Mutuelle Générale de l'Education Nationale), mutuelle soumise
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89362
15 novembre 2007
15 novembre 2007
agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège social 121 Rue d'Auron 18000 BOURGES représentée par Me Didier TRACOL, avoué à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce34
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON, décision
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03060_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Philippe Arbarétaz, président, Mme A B, présidente-assessure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Philippe X... aux dépens. M. Philippe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 29 mars 2007. Vu les conclusions de M. Philippe X... en date du 27 juillet 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
17 septembre 2008
17 septembre 2008
APPELANT Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b5
20 janvier 2011
20 janvier 2011
numéro 59178/ 002/ 10/ 07894 du 31/ 08/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne-France VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89231
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Suivant ordonnance de référé du 13 mars 2002, le Président du Tribunal de Grande Instance d'Avignon a désigné le docteur Philippe D...pour procéder à l'expertise médicale de Pierre X...et condamnait la
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01595_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il résulte de ces dispositions qu'un projet soumis à autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement doit comporter une étude d'impact s'il est soumis à évaluation environnementale
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d453
18 janvier 2011
18 janvier 2011
payés, prononcé la résiliation du contrat de travail à compter du 27 janvier 2010, condamné la société DBA Angers à payer à monsieur Philippe X... les sommes en découlant, débouté monsieur Philippe X..
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
Le jugement entrepris qui a condamné Monsieur Jean Philippe X... à payer la somme de 1. 457, 92 euros au salarié est confirmé de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920aa
25 février 2015
25 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 25 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00174 AFFAIRE : SA DIAC C/ Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd31
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PHILIP MORRIS PRODUCTS agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal 3 quai Jean Renaud 2000 NEUCHATEL NE (SUISSE) représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à
Source officiellePage 6 sur 528