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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc30
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386f
26 décembre 2016
26 décembre 2016
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 308 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE SEIZE et le 26 décembre-17 heures Nous, Philippe DELMOTTE, délégué par ordonnance du Premier Président en date du 07 décembre
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7a78b63d05df1306ac
30 août 2022
30 août 2022
Localité 3] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Pierre LEBRUN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 24 Mai 2022 Tenue par Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b85
30 août 2023
30 août 2023
Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b87
30 août 2023
30 août 2023
Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE SAINT-PIERRE en date du 30 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 06 JUIN 2014 rg no F 13/ 00188 APPELANT : Monsieur Jean Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c087
22 mai 2008
22 mai 2008
Monsieur Philippe, Jean, François A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26b
18 janvier 2008
18 janvier 2008
À compter de l'année 2004, son activité comprenant jusqu'alors majoritairement des tâches de formation a été limitée à des tâches d'audit.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ea
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement rendu (e) le 07 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 00347 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe
Source officielle9e Chambre B
616282417a007b88ee1567a4
10 octobre 2013
10 octobre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882ab
19 avril 2006
19 avril 2006
qualité de représentante légale de sa fille mineure Océane F..., demeurant... 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Partie civile, appelante, représentée par Maître CARON Nathalie, avocat au barreau de LYON Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aef
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Monsieur X... indique que cette fiche de fonctions ne recouvre pas l'intégralité des tâches qu'il assumait.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bc7
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle10e Chambre
5fdd709a360c991cbe685d61
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Philippe Y... Me Cécile Z... Me Philippe Y... Me Régis A...
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cc
18 mars 2008
18 mars 2008
Philippe et D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebba
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd74
4 mai 2011
4 mai 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 mars 2011, devant Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre commerciale
6789f564b7cff8efb7357677
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
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