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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637e9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637eb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637ed
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637ef
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f1
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f3
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637f9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8502a
26 avril 2000
26 avril 2000
GRAND CEDEX représentées par la SCP BOURGEON & KAWALA, avoués à la Cour assistées de Maître Hervé PROFUMO, avocat substitué par Maître GAUDILLIERE, avocat au barreau de DIJON 3- Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89255
27 novembre 2007
27 novembre 2007
BEAUSSART, avocat au barreau de ROUEN, plaidant par Maître Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89257
27 novembre 2007
27 novembre 2007
BEAUSSART, avocat au barreau de ROUEN, plaidant par Maître Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87400
27 avril 2005
27 avril 2005
: L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2005, devant la Cour composée de : Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre Madame Marie-Florence BRENGARD, Conseiller Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
64ae4b18a1775905dba3bca4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
VENDÉE SÈVRES NÉGOCE [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Philippe CHALOPIN de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON ayant pour avocat plaidant Me Joana
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c039445a086e2bcedea5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DIAGORIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HUTMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1432 Plaidant par Me Johann PHILIP de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau d'EURE
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87199
28 septembre 2004
28 septembre 2004
BOISSAC COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 28 Septembre 2004 APPELANTS : Monsieur Philippe X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603240ea22f38776f8d0d38d
16 mars 2018
16 mars 2018
L'huissier n'a pas indiqué s'il savait que le parquet livré était verni et s'il devait subir un traitement avant ou après la pose (pièce 15 G&B).
Source officielle1ère Chambre
637dc8a714982305d4c2031e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
né le 15 Novembre 1973 à NEUILLY-SUR-MARNE ... 20124 ZONZA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre Sociale
68f1cd842f77035fb0bf7f12
16 octobre 2025
16 octobre 2025
avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Sarah BALLUET, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉ : Monsieur [Z] [N] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, représenté par Me David VERDIER
Source officiellePage 6 sur 17