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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2a
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Un certificat médical, établi le 18 février 2006 par le Docteur Pierrick C..., médecin inscrit sur la liste établie par le procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Rennes en application
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbd
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Marc Pierrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bc
7 février 2012
7 février 2012
Z... sont issus cinq enfants, à savoir : - Marie-Christine Z... née le 17 Septembre 1959 à Rennes, - Pierrick Z... né le 26 Mars 1962 à Rennes -Patricia Z... née le 5 Avril 1963 à Rennes, - Pascale Z..
Source officielleChambre Sociale
63c649a7be43307c9013b296
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TRANSARC, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierrick BECHE, avocat au barreau de DIJON, présent ET : INTIME Monsieur [B] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
66ff85b1a4ff9ec259c096b7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DEVELOPPEMENT anciennement dénommée ATRIUM DEVELOPPEMENT [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 48 INTIMEE : Mme [B] [L
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad62
22 janvier 2025
22 janvier 2025
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège RCS AUCH 442 687 075 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurence BOUTITIE, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Pierrick
Source officielle4ème Chambre
680875c2dfde5caae99bd048
22 avril 2025
22 avril 2025
[I] [O] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pierrick HAUDEBERT de la SARL CHROME AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69ce02d9cdc6046d47d2f365
1 avril 2026
1 avril 2026
représentée par Me Marie-pierre LAMY-FERRAS, avocat au barreau d'ANNECY INTIME : [E] [J] né le 22 Janvier 1991 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sandrine PIERI
Source officielleChambre sociale
6780bc767876e75543d1c5de
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SOCIETE METALLURGIQUE DE [Localité 3] (SMFF) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Mathilde BACHELET
Source officielleChambre del'Expropriation
60370a789debbea50e75455e
19 juin 2015
19 juin 2015
rendu le 17 OCTOBRE 2013 par le Juge de l'Expropriation du Département de Loire-Atlantique ET : SA SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Pierrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92976
30 octobre 2015
30 octobre 2015
.-19200 USSEL représentée par Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7184 du 30/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle11e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e7
28 septembre 2012
28 septembre 2012
de l' ASS PIERI ETIENNE / DUPIELET FABIEN, avocats au barreau de MARSEILLE, Madame [I] [P] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1930 à MARSEILLE demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE,
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
4 septembre 2008
représentés par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON INTIMÉS Madame Athar Z... veuve A...
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17959
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LABORATOIRE CYCLOPHARMA [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, et Me Emmanuel GUENOT de la SELAS BARTHELEMY
Source officielleChambre sociale
65b360461d7564000872ddd5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRANSPORTS [W] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Mathilde BACHELET, avocat
Source officielle18e Chambre
615e0df7c25a97f0381f50e1
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Rôle N° 12/16726 [E] [N] C/ SA SECURITE PROTECTION FEU venant aux droits de la SA SA SOPROBAT [Q] [T] SA SWISS LIFE ASSURANCE DE BIENS Grosse délivrée le : à : Me Pierric
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 20 Avril 1954 à THIZY (69240) ... 69230 SAINT-GENIS LAVAL représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Pierrick MAINTIGNEUX, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre sociale
697ddd11cdc6046d47604668
12 juillet 2025
12 juillet 2025
sous le n° 2021-00333 APPELANTE : S.A.R.L. [12] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierrick
Source officielle1ère chambre civile B
6787524bfc8e837eda8a61ae
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[M] [U] [D] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 48 INTIMES : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6867689fdd25744ff781d537
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] [S] épouse [B] née le 30 août 1967 à [Localité 16] (Ile Maurice) [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Sebastien Petit, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Pierrick
Source officiellePage 6 sur 23