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171 résultats pour « Pironnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

625fa5148361df277dc59819

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 19 Avril 2022 APPELANTE : Mme [A] [D] née le 22 Juillet 1949 à [Localité 3] (42) [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice PILLONEL

Source officielle

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CA

8ème chambre

63bfb3005e2fbe7c9004377e

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[F] [M] né le 08 Août 1979 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] 2/ Mme [W] [J] née le 14 Avril 1981 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Fabrice PILLONEL, avocat au barreau

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c1099dbf9fd47c90a13d58

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[F] [N], en pension, le 28 octobre 2014, - 1'ânesse Pirouette, appartenant à M. [Z] [W], le 29 octobre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cda

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

le fait que le remblaiement ait été effectué par André Y...en couches trop épaisses (50 à 60 cm au lieu de 20 à 30 cm préconisés) et au moyen d'un engin inadéquat (petit tracto-pelle au lieu d'une pilonneuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388f

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Dans le cadre de la présente instance, la SARL JVR produit également des factures libellées au nom de " LADER COSTRUZIONI DI PALMA ANTONIO " domiciliée via Piana no15, à Pimonte avec un no de TVA : 05605741213

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945fa

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

N..., née le [...] à PIONNAT (23140), demeurant [...]

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01697_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

transfert auquel celui-ci procède porte sur trois chemins relevant des parties communes du lotissement des Evêquaux 1, désignés comme le chemin du Levet constitué par la parcelle AH 174, le chemin du Piolet

Source officielle
CA

Référés

69e1d1c5cdc6046d4789c4d9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Localité 1] du 15 Décembre 2025 DEMANDEUR Monsieur [N] [W] [M] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

650bdf51beee0f8318b97564

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ce serait une pirouette qui te permettrait d'être là et sans comptabilité de merde, machin, c'est un truc très très simple ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60320c0bb32a794429fb7655

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [Z] [V] [S]-[O] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 20] de nationalité française [Adresse 12] [Localité 13] représenté par Me François-Xavier PIERRONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d53

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

reste du matériel de feu Bernard Z..., s'inventoriant selon les attestations L..., Alain et Christian M... et Marcel N... du 7 février 2005, comme étant un semoir, un plateau à foin, une herse, une pirouette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ef6

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

reste du matériel de feu Bernard Z..., s'inventoriant selon les attestations L..., Alain et Christian M... et Marcel N... du 7 février 2005, comme étant un semoir, un plateau à foin, une herse, une pirouette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94983

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Raisonner autrement anéantirait les délais de l'article 909 du code de procédure civile et permettrait par une pirouette procédurale à une partie dont les écritures ont été déclarées irrecevables de contourner

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67f603fcebd72824438567aa

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice la SARL SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Fabrice PILLONEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f431

Appel

21 février 2012

21 février 2012

MICHEL ET MACE SUR CONTREDIT DEMANDERESSE : SCCV VERGERS DU SOLEIL représentée par ses dirigeants légaux 67 rue Sainte Marie 97400 SAINT-DENIS (ILE DE LA REUNION) assistée de Me Fabrice PILLONEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

64a7b0463bcaf505db6966e2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Association [8] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant du barreau de LYO et Me PILONEL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627ca8ac4781dc057dee7d35

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

D'autre part les travaux de rénovation de la vitrine, que la SELARL preneuse justifie avoir supportés seule (cf. la facture de menuiserie émise le 30 mai 2014 par la SARL Pironin), s'ils ont amélioré les

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a0ff624cdc6046d4789f0a8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

et pose des bordures et caniveaux Cadence : entre 80 ml et 200 ml par jour Assainissement : terrassement et pose tuyaux pvc et ciment diam ; 160 à 1200 remblaiement et compactage par couche avec pillonneuse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162e8387dc295bdec6a56e1

Appel

30 septembre 2011

30 septembre 2011

Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : EURL DSG HYGIENE ET PROPRETE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Fabrice PILLONEL

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04444_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Pitollet, substituant Me Herrou, représentant les consorts G....

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