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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES MINEURS
5fdc345feecccc58615e34d5
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Ce magistrat en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Madame Marie-Hélène PICHOT, Présidente, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du
Source officielleCour d'Appel
MSA DU LIMOUSIN, le 25 octobre 2012c/Monsieur X
6253cca5bd3db21cbdd90ccb
4 septembre 2013
4 septembre 2013
. ; Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale par décision du 23/ 05/ 2013- numéro BAJ 2013/ 002455 PRÉVENUS D'INTÉRÊTS CIVILS, INTIMÉS Non comparants, représentés par Maître PICHON Philippe,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02513_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2024 sous le n° 24TL02513, Mme D, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de son fils B C, représentée par Me Pitcher
Source officielleChambre des Baux Ruraux
603740850cf4871ef6400593
7 mai 2015
7 mai 2015
[M] [Z] Société SM2 PICHOT ROINE SNC Société [A] ENTREPRISE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie
Source officielleChambre 4-8
627f48b2551627057d32de48
13 mai 2022
13 mai 2022
DBVB-V-B7E-BGCAN Organisme CAF 13 DES BOUCHES DU RHONE C/ [C] [I] [N] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - CAF 13 DES BOUCHES DU RHONE - Me Benjamin PITCHO
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68709e467c3ffdb9560b0887
10 juillet 2025
10 juillet 2025
sous le n°951 726 744, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin PITCHO
Source officielleContestations avocats
626cd2f2bd20aa057d9f37f5
28 avril 2022
28 avril 2022
[U] [V] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie PICHON
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd81
29 octobre 2012
29 octobre 2012
.-87440 LES SALLES LAVAUGUYON représenté par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 18 juillet
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643f88ebad85da04f53a3c3d
11 avril 2023
11 avril 2023
ELEPHANT ADVENTURES, représentée par Me Carine PICCIO de la SELARL ASTON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0989 S.A.R.L.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01731_20230803
3 août 2023
3 août 2023
B, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser une provision d'un montant de 12
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01732_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé de condamner
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01733_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé de condamner
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01734_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé de condamner
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02512_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2024 sous le n° 24TL02512, Mme C, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de sa fille B D, représentée par Me Pitcher
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04689_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
méthode de reconstitution qu’il propose est plus pertinente ; - la composition du panel des boissons de référence est de nature à fausser les résultats de l’extrapolation ; - le produit « Olivier Pithon
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02243_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
F... une somme de 800 euros à verser à la commune du Grau-du-Roi et une somme de 800 euros à verser à la société Pitch Immo sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91300
15 janvier 2014
15 janvier 2014
représenté par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 15 octobre 2013 et visa de celui-ci a été donné le
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00630_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
B, représenté par Me Romain Pichot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il a rejeté sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités restant à sa charge ;
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d68
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la SCP DEVEZE-PICHON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.
Source officielleContestations avocats
63d4cd2692a57405de331846
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Localité 4] comparant en personne DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [T] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie PICHON
Source officiellePage 6 sur 41
PITCHOUN MEDIAS
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant administrateur SELARL Bg & Associes, prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 52 Boulevard Carnot 06400 Cannes avec les pouvoirs : surveiller, mandataire judiciaire SCP Btsg2 prise en la personne de Me Denis Gasnier 2 Place Aristide Briand CS 30751 06605 Antibes.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique p
31/07/2026
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PITCHOUN MEDIAS
30/07/2026
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LA PITCHOULI COTE VINS
26/07/2026
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SCI PITCHOUNE
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
21/07/2026
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PITCHOUN
14/07/2026
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