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78 302 résultats pour « Pitel-Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

X... S.A, le 4 Mai 2005c/Monsieur C

6253c99abd3db21cbdd88c4b

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

MarcNé le 7 Novembre 1966 à AIX EN PROVENCE (13)Fils de Y... Robert et de Z...

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/05/2024

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Radiations

PBO, PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/01/2021

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Créations

PBO, PITEL, Marc, Marcel, Robert

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

22/05/2019

Voir →

Radiations

PITEL BROCANTE ORGANISATION, PITEL, Marc

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

28/02/2019

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Créations

PITEL BROCANTE ORGANISATION, PITEL, Marc

SIREN 324125210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

21/10/2015

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db56

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

SODEC INDUSTRIE ZI PLATEAU OUEST LA BRIQUETERIE JUSTIN 76640 SAINT VALERY EN CAUX représentée par Me Anne Marie DUPUY, avocat au barreau de PARIS **************** Monsieur Marc X... ... 95000

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130438

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

, 2 place du Marché Sainte-Catherine ; 2) Le Bistrot, 2 place du Marché Sainte-Catherine ; 3) Rétrochic, 4 place du Marché Sainte-Catherine ; 4) Aomori, 6 place du Marché Sainte-Catherine ; 5) Joséphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae2d

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

MOTIFS DE LA DECISION : Monsieur Y... et Madame X... se sont mariés le 22 décembre 1973 sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8dea1

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Mme Marie-Christine Z... épouse de M. Pierre X... a précisé que son mari avait rejoint, sur avis médical et sans qu'elle soit consultée, la maison de retraite après son hospitalisation à Dax.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6358cd9ec40aa805a7864bec

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[P] [L] né le 07 Janvier 1945 à [Localité 10] (69) [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON, toque : 346 M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2ad61a5c2f4aa3666e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[P] PITEL ET [W] [Y] S.A. AXA BANQUE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da09

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANT : M. Jean-Marc X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3b4ac26e1d81a1fabeb0

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

à Flybus la liste des divers marchés passés par elle avec les compagnies aériennes et résiliés à son initiative en 2010, ainsi que la liste des salariés affectés sur ces marchés ; 'ordonné sous astreinte

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02002_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Sur le décompte du marché : 18.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65af663fb6c6260008b52fa3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

assistée de Me Caroline Losfeld-Pinceel, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉS Monsieur [K] [R] né le 30 septembre 1982 à [Localité 4] et Madame [N] [T] épouse [R] née le 06 mars

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053338989

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585641

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585643

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

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CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585645

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585647

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585649

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

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Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585651

Admin. Appel

24 février 2026

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CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

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CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585653

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

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Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585655

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

CETAT39-02-02-01 Marchés et contrats administratifs. - Formation des contrats et marchés. - Mode de passation des contrats. - Délégations de service public.

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