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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd7
27 novembre 2006
27 novembre 2006
septembre 2006 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Octobre 2006 devant Mme Gilberte PONY
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93982
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf5802cdc6046d47f32fed
2 avril 2026
2 avril 2026
[L] tenir des propos à caractère sexuel qui semblaient concerner une fillette d'une dizaine d'année montant à poney dans un manège.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf580bcdc6046d47f3309d
2 avril 2026
2 avril 2026
[N] tenir des propos à caractère sexuel qui semblaient concerner une fillette d'une dizaine d'année montant à poney dans un manège.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93907
17 janvier 2017
17 janvier 2017
application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Novembre 2016 devant la cour composée de : Président : Mme Gilberte PONY
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93978
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf5807cdc6046d47f3304b
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] tenir des propos à caractère sexuel qui semblaient concerner une fillette d'une dizaine d'années montant à poney dans un manège.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163c2c11a5f0a71dc3c91d3
14 avril 2010
14 avril 2010
LESAGE-BLONDELET, avocat au barreau de PARIS, E1135 INTIMÉE Madame [O] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS, G847 substitué par Me Anne PONCY
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc26b63637c907b7d2f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il préconise que le bardage et les pièces d'habillage soient poncés pour supprimer complètement l'hydrofuge et retrouver le bois brut avant d'appliquer une lasure adaptée au bardage en pin douglas.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f0049d5c05db17317b
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[Y] a déclaré avoir subi une blessure le 9 décembre 2020 à 9 heures alors qu'il était en train de poncer ; que par conséquent les éléments de la déclaration d'accident de travail, du certificat médical
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93988
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219c
24 mars 2015
24 mars 2015
Du 6 août au 28 août 2010, elle a travaillé dans le cadre d'un titre emploi simplifié agricole-Tesa-en qualité d'animateur poney.
Source officielleChambre 4-6
6868b6bf2f06adf21413c3f7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2025 N°2025/190 N° RG 21/08871 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUKE [U] [K] exerçant sous le nom le nom commercial PONEY
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
30 août 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [T] exerçant sous le régime de l'auto-entreprise, l'activité de monitrice d'équitation au CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB [8] (ci-après le CENTRE EQUESTRE ), exploité
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86caa
10 novembre 2003
10 novembre 2003
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 01/00453 Me Bruno X - Mandataire liquidateur de SA PONCE BLANC C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd9390a
17 janvier 2017
17 janvier 2017
des dispositions des articles 760 à 762 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2016 devant la cour composée de : Président : Mme Gilberte PONY
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1a
25 août 2014
25 août 2014
génère d'autant une charge financière plus importante à la charge de Mme Y..., celle-ci devant assumer les enfants la majorité du temps, alors qu'elles sont à un âge où elles ont des activités (judo, poney
Source officielleChambre sociale
63bfb38d5e2fbe7c90043a35
11 janvier 2023
11 janvier 2023
* * * * * Suivant acte authentique en date du 11 mars 2016, Monsieur [H] [M] a consenti à l'EARL Poney Club de la Renaissance à compter du 1er janvier 2016, un bail rural dans une propriété
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64f816450a9accd9695a423b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
effectuant les taches suivantes : - Prend les pièces utiles au montage de l'appareil - Assemble les pièces - Perce, taraude, polit, visse (manuellement et à la visseuse électrique), - Soude, goujonne, ponce
Source officiellePage 6 sur 18