CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

819 résultats pour « Pouille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

626cd33bbd20aa057d9f386b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le 1er juin 2017, suite à un test avec du lait de soja, un poil métallique est retrouvé au niveau de la première vanne 4 voies en aval de la cuve.

Source officielle

Page 6 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC601 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Frederic Pouille Conseil

SIREN 990225658Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Procédures collectives

Pressing Retouches Pouilley Les Vignes

SIREN 854005477Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Juillet 2026 , désignant liquidateur Selarl Guigon Associés 3, avenue Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 d

28/07/2026

Voir →

Créations

Pouillès, Joaquin Benoit

SIREN 107634214Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

O'Burger de Pouilley

SIREN 935152355Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/07/2026

Voir →

Créations

POUILLES, Aurore, Virginie, LAMBERT

SIREN 106640428Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

12/07/2026

Voir →

CA

2ème Chambre

6a0ff6e5cdc6046d4789ff45

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il indique que l'expert a également retenu l'inadaptation des disques de frein, la défectuosité de la poulie Damper et le défaut d'étanchéité du circuit de lubrification qui avait été constatée par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4d

Appel

11 mai 2000

11 mai 2000

demeurant même adresse, en sa qualité de curatrice, désignée à cette fonction par ordonnance du Juge des Tutelles du tribunal d'instance de Lille du 2 juillet 1997 Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85027

Appel

6 avril 2000

6 avril 2000

Y... par ses dirigeants légaux Y... par la SCP LE MARCHADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée de Maître SPEDER substituant Maître COVIN, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd854a2

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

Jean Y..., ... par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assisté de Maître RIVERON (Barreau de LILLE) INTIME : SARL SIDEQ D. ayant son siège social à ROUBAIX ou à LILLE représentée par ses dirigeants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859f1

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ, avoué Assisté de Maître A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e07

Appel

21 février 2002

21 février 2002

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 21/02/2002 APPELANTE SA D. représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour assistée de Me POISSONNIER Jean-Louis, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b2

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour Assisté de Maître Jean Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b3

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour Assisté de Maître Jean Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865d1

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

Me DELEFORGE, par conclusions procédurales du 30 septembre 2002 reprend l'instance engagée par Me POUILLE. La clôture de l'instruction a été ordonnée le 25 septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b571

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Burospace - Route de Glay 91570 BIEVRES agissant poursuites et diligences de son Président en exercice représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Catherine POUILLE-GROULEZ

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00252_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

de Lille a rejeté leur demande d'annulation de l'arrêté du 20 avril 2018 par lequel le préfet du Nord a autorisé la société civile d'exploitation agricole (SCEA) D à exploiter un élevage de 106 938 poules

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41fb9066fd7c90fc22b5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

sa part que le docteur [R] a au contraire parfaitement déduit du compte-rendu opératoire que la pathologie en cause résidait non pas dans une rupture de la coiffe des rotateurs mais la rupture de la poulie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171993

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

suivantes : a) les autres services de l'Etat ; b) la société X ; c) les collectivités territoriales concernées par le projet, à savoir le conseil régional, le conseil départemental, Luzy, Tazilly, Savigny-Poil-Fol

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8f3

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

S'agissant de la poulie de patte d'oie de pataras, l'expert a relevé que suivant les préconisations constructeur la poulie est destinée à être utilisée avec un câble en acier inox et non un câble textile

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bca72799a9057d5dd0ed

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

ultérieurement à une date non déterminée, - Mme [J] a fait preuve d'une réticence fautive en n'informant pas les différents médecins qu'elle présentait également une perte de densité des poils sous

Source officielle
CA

2e chambre civile

66ff85b6a4ff9ec259c09710

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Monsieur [L] constatait en avril 2021 une perte de près de 60% de la ponte de ses poules, et ce, sans raison apparente.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73dcacdc6046d479ba91f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Le projet d'exécution du bâtiment daté du 20 mai 1971 montre la présence, au milieu de la terrasse, d'un bac à fleurs au-dessus du local poulie et ventilation de la cage d'escalier, dit local Poulie.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6321713edbb9ccfcb0f379f8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

* * * DECISION : La société La Ferme du Pré dispose de trois sites de production d'oeufs dans le département de l'Oise, les poules étant élevées sous trois régimes différents : en cage,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44710cdc6046d472ed820

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

les pièces produites montraient que seul un matériel ancien et vétuste, voire non agricole, demeurait sur la parcelle n° [Cadastre 2], envahie par la végétation, et que l'installation d'un élevage de poules

Source officielle