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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fe1
24 juin 2015
24 juin 2015
Gardel & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0276 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie PORTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91479
16 avril 2014
16 avril 2014
; Attendu qu'elle a bien été assignée le 16 mars 1999 devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Bastia aux termes d'un acte diligenté à la demande non pas de Me Poletti mais d'un
Source officielleChambre civile Section 1
63c8edefdc5b777c90992e2a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[S] [L] né le 1er Juillet 1978 à [Localité 3] ([Localité 8]) [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [R] [I] [L] née le 23 Septembre 1952
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf64
20 mai 2008
20 mai 2008
Sur pourvoi formé par AXA France IARD, venant aux droits d'AXA Assurances, venant elle-même aux droits de l'UAP et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
SCI ARIA Prise en la personne de son représentant légal ... 20220 AREGNO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre POLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
née le 18 Février 1957 à MONTPELLIER (34000) ... 34990 JUVIGNAC assistée de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Z... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a5
3 septembre 2002
3 septembre 2002
injustifié contre la direction, distribué des tracts et alerté les autorités administratives et judiciaires , au motif qu'ils auraient été l'objet d'espionnage dans l'exercice de leur fonction de portiers
Source officielle1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
1468 du30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le à Le à Le à Copie gratuite délivrée Le à Le à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Sophie X..., appelantec/Didier Y
6253cd7fbd3db21cbdd9386d
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Lionel POLETTI, avocat au barreau de MARSEILLE AppelanteM. Didier Y...
Source officielleChambre 1-1
68f86842d7e432441d85c078
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Appelant Monsieur [M] [N] héritier de Madame [P] [N], Représenté par Me Olivier COURTEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Anne PORTIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cf
2 juin 2008
2 juin 2008
X... énonce que sa profession de portier d'établissement de nuit lui apportait un complément de salaire de 1.000 € par mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93233
11 mai 2016
11 mai 2016
Village 20290 LUCCIANA assistée de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEE : SARL BH CONSTRUCTIONS
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bab
18 décembre 2001
18 décembre 2001
"La cause du désordre est un pourrissement d'une fissuration de la roche servant d'assises au mur de soutènement.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f5
26 juin 2019
26 juin 2019
Représentant : Me Lionel POLETTI, avocat au barreau de MARSEILLE AppelanteM. A... C... W... R...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a79b3c8605deec1d61
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le 25 mars 2019, les consorts [U] ont constaté le pourrissement d'une poutre muralière de leur habitation et ont régularisé une déclaration de sinistre donnant lieu à une expertise amiable contradictoire
Source officielleChambre 3-3
5fdb861fa8555664970115e3
28 février 2019
28 février 2019
Le devis prévoyait les postes suivants : - « Téléphonie - Portier » : portier extérieur, poste intérieur vidéo, accessoires techniques, centrale téléphonique 2 lignes et poste DECT siemens ; - « Sécurité
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6034a3b0d163948fe4e55b12
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Nicolas CELLUPICA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1476 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Août 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie PORTIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
X... demande l'extension de son droit d'accueil durant la période scolaire, indiquant qu'il a cessé de travailler sur un double emploi et notamment en qualité de portier de nuit au sein d'une discothèque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65336b02bb40ec8318f31d18
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[I] le 20 février 2017 démontre que Mme [W] organisait son emploi du temps sans en rendre compte au gérant de la société Cdv Patrimoine : ' [Z], tu pourrais te rendre disponible exceptionnellement lundi
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2c
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Vous trouverez ci joint le planning de mes cours, je ne pourrais donc pas me présenter le 04 mai à votre établissement, mais je le pourrais que le 10 juin 2009, soit le lendemain de la dernière épreuve
Source officiellePage 6 sur 309