Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
et 10 000 euros net pour un chef deux étoiles et supérieur à 10 000 euros net pour un chef triplement étoilé, - une estimation des salaires pour un chef de cuisine, établie par la société Kojayan Quéron
Source officielle1ère Chambre
659e452b55379800088471ab
9 janvier 2024
9 janvier 2024
une crédence dont les vitrages sont totalement cassés, les portes d'une armoire sont cassées, la porte d'une bonnetière est cassé, le meuble a été projeté au sol, il demeure un lave-linge de marque Querop
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f1
11 octobre 2007
11 octobre 2007
pour restituer les matériels prêtés, à l'exclusion de ce qui n'a pas été fourni par GIR'S, c'est-à-dire les matériels Shimano, Italmanubri et Selle Royal, et dire qu'il appartient à GIR'S de venir quérir
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3cc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
le fond, la cour relève en premier lieu que nonobstant le fait que l'affirmation selon laquelle il aurait subi des 'pressions' et du 'chantage' lors de sa venue dans les locaux de l'entreprise pour quérir
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603203d92566e43bdcdb974c
17 mai 2018
17 mai 2018
celle-ci nécessaires au soutien du dispositif. 32.Elles font encore valoir que la Cour de cassation a également reconnu l'autorité du pénal sur le civil et a confirmé, depuis un arrêt du 7 mars 1855, Quertier
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575e
28 juin 2001
28 juin 2001
Il doit être enfin noté queoir comment ils ont été pêchés." alors que la pêche à pied ne permettait pas la livraison de 200 tonnes sur la période de trois ans. Il doit être enfin noté que Y...
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
SARTE, Magistrate honoraire -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Par contrats des 9 février 2010, avec effet rétroactif à la date du 21 décembre 2009, et 11 janvier 2011, la société Quercis
Source officielle3e Chambre A
603673663ab518153351d65d
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Puis par dire du 11 octobre 2005, un devis de coordination SPS de la société Queris du 27 septembre 2005 a été également communiqué à l'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1e
16 février 2016
16 février 2016
Selon l'appelant, il ne lui incombait pas d'aller quérir ces informations mais il appartenait aux différents chefs des services destinataires de réclamations de les communiquer au service " qualité " en
Source officiellePage 6 sur 6