AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
5fde06f442297da65a86bc35
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Par ailleurs et concernant la formation prétendument dispensée du 26 au 29 novembre 2013, la cour relève à la lecture de l'attestation de Richard D...
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd85
11 juin 2008
11 juin 2008
né le 27 Janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) ... 07600 VALS LES BAINS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-D'ABRIGEON VESSON, avocats au barreau de
Source officielleChambre 2-1
5ffc814577686c579ea2a400
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madmae Monique RICHARD, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efb3
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre, chargé du rapport et Mme Marie-Sophie Richard, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6036df37a5d1497cdf010e08
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Monsieur [L] [U] né le [Date naissance 2] 1968 à LYON (69000) - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Christine LEYMARIE, avocat au barreau de LILLE Assisté de Me Richard
Source officielle16e chambre
62c7cb3ecb8dca058e3e800a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
RG : 19/08226 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.07.2022 à : Me Marc FLACELIERE de l'AARPI JUDISIS AVOCATS AARPI, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Claire RICARD
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626b8154d1fb03057d9a4fad
26 avril 2022
26 avril 2022
Vanessa IKHLEF COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Cybèle VANNIER en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre, et Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da18
25 mars 2011
25 mars 2011
F..., qu'ayant quitté la région et n'étant plus dans la société, elle certifie sur l'honneur que cette lettre a été faite sous la menace de perdre son emploi et qu'elle ne vaut donc rien, qu'à plusieurs
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209639ce14200083896cd
18 avril 2024
18 avril 2024
Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielle1ère Chambre
67a32635b892a319f9a65a87
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Richard PERINETTI Conseillère Mme Marie-Madeleine CIABRINI Conseillère *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme SERGEANT *************** ARRÊT : RENDU PAR DEFAUT prononcé
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6610e5dc74ef9f00086f63d8
4 avril 2024
4 avril 2024
: Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN, en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielle17e Chambre B
61631c5c48f63659ca90a6c1
22 novembre 2011
22 novembre 2011
APPELANTE Madame [I] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard PELLEGRINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
représentée par Me Jean-Michel TREYNET Avoué-No du dossier 18248 Rep/ assistant : Me Brigitte RICHARD (avocat au barreau de PARIS) INTIMES LA PRESENTE CAUSE A ETE COMMUNIQUEE AU MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00784_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 25 avril 2024, la société EPC France, représentée par Me Richard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge du Grand Port Maritime
Source officielleChambre civile 1-6
667bb0eaeee23a0a3f11d8da
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W], ordonner la mainlevée de la saisie pratiquée entre les mains de la banque HSBC le 27 octobre 2021 par la SAS Samain, Ricard & Associés, huissiers de justice à [Localité 11] sur les comptes de Mme
Source officielle3ème chambre A
6034db358ac5a305f1269404
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Localité 7] Représenté la SELAS DFP & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE LYON [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Thierry RICARD
Source officielle3e chambre sociale
6285e1156a1876057df5d33e
18 mai 2022
18 mai 2022
SCP CAUVIN, LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 AVRIL 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard
Source officielle1ère Chambre
662b43b2fe254500083147de
25 avril 2024
25 avril 2024
Richard PERINETTI Conseiller Mme Marie-Madeleine CIABRINI Conseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme MAGIS *************** ARRÊT : RENDU PAR DÉFAUT prononcé
Source officielle1ère Chambre
67a32635b892a319f9a65a8b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Richard PERINETTI Conseillère Mme Marie-Madeleine CIABRINI Conseillère *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme SERGEANT *************** ARRÊT : RENDU PAR DEFAUT prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b0c
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Denis DECARME, avocat au barreau de REIMS.
Source officiellePage 6 sur 9