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260 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96f

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c970

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c971

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c973

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c981

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f307

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Le Directeur du pôle Systèmes de Communications a été informé le 10 juillet 2008 de faits graves survenus le 3 juillet dans les locaux du Plessis Robinson.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02731_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dénommée " T10 " reliant la Croix-de-Berny à Antony à la Place du Garde à Clamart, emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1fbc45cdc6046d47e9800a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[G] [M] né le 15 Juillet 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE

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CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda548

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

MMA IARD [Adresse 8] [Localité 50] Représentée par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Présidente, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du vingt Mars deux mille douze dans l'affaire opposant : Mme Caroline X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

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CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f310

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Alain X... ... 92350 LE PLESSISS ROBINSON non comparant APPELANT à : Melle Isabelle Y... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparante en personne et assistée : Me Stéphanie CHANOIR (avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90821

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Mme Priscilla X..., épouse Y..., propriétaire d'une maison située à Robinson, commune du Mont Dore, a signé le 3 novembre

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CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879f1

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Y... n'établit pas à quel titre il a mis en cause Mme B..., la société TOWERGATE WILSON LTD ou WILSON HOGG ROBINSON ainsi que la compagnie NORWICH UNION.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

60370a789debbea50e7544c8

Appel

19 juin 2015

19 juin 2015

Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au barreau de PARIS SA ROBINSON

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c487

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4d6

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4ef

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c886

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.

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CAA

5ème chambre

DCA_20VE00470_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

ressources humaines et financières du département des Hauts-de-Seine du 15 décembre 2016 refusant sa réintégration sur le poste de directrice de la cité de l'enfance et service des adolescents du Plessis-Robinson

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02268_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

individuelle de contrôle administratif et de surveillance aux termes de laquelle il avait, notamment, interdiction de se déplacer sans autorisation préalable hors du territoire de la commune du Plessis-Robinson

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