CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96f
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
6253cafbbd3db21cbdd8c970
6253cafbbd3db21cbdd8c971
6253cafbbd3db21cbdd8c973
6253cafcbd3db21cbdd8c981
6253cc1ebd3db21cbdd8f307
21 mars 2012
Le Directeur du pôle Systèmes de Communications a été informé le 10 juillet 2008 de faits graves survenus le 3 juillet dans les locaux du Plessis Robinson.
2ème Chambre
DCA_21VE02731_20240704
4 juillet 2024
dénommée " T10 " reliant la Croix-de-Berny à Antony à la Place du Garde à Clamart, emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson
Chambre civile section A
6a1fbc45cdc6046d47e9800a
28 mai 2026
[G] [M] né le 15 Juillet 1969 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE
6528df4caaebb88318fda548
10 octobre 2023
MMA IARD [Adresse 8] [Localité 50] Représentée par Me Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8
Présidente, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du vingt Mars deux mille douze dans l'affaire opposant : Mme Caroline X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
6253cc1fbd3db21cbdd8f310
Alain X... ... 92350 LE PLESSISS ROBINSON non comparant APPELANT à : Melle Isabelle Y... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparante en personne et assistée : Me Stéphanie CHANOIR (avocat au
6253cc90bd3db21cbdd90821
15 avril 2013
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Mme Priscilla X..., épouse Y..., propriétaire d'une maison située à Robinson, commune du Mont Dore, a signé le 3 novembre
6253c939bd3db21cbdd879f1
18 octobre 2005
Y... n'établit pas à quel titre il a mis en cause Mme B..., la société TOWERGATE WILSON LTD ou WILSON HOGG ROBINSON ainsi que la compagnie NORWICH UNION.
Pôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au barreau de PARIS SA ROBINSON
6253cad7bd3db21cbdd8c487
6253cadabd3db21cbdd8c4d6
6253cadabd3db21cbdd8c4ef
6253caf5bd3db21cbdd8c886
5ème chambre
DCA_20VE00470_20220713
13 juillet 2022
ressources humaines et financières du département des Hauts-de-Seine du 15 décembre 2016 refusant sa réintégration sur le poste de directrice de la cité de l'enfance et service des adolescents du Plessis-Robinson
4ème Chambre
DCA_24VE02268_20251007
7 octobre 2025
individuelle de contrôle administratif et de surveillance aux termes de laquelle il avait, notamment, interdiction de se déplacer sans autorisation préalable hors du territoire de la commune du Plessis-Robinson
Page 6 sur 13