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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f307
21 mars 2012
21 mars 2012
Le Directeur du pôle Systèmes de Communications a été informé le 10 juillet 2008 de faits graves survenus le 3 juillet dans les locaux du Plessis Robinson.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02731_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dénommée " T10 " reliant la Croix-de-Berny à Antony à la Place du Garde à Clamart, emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f8
21 mars 2012
21 mars 2012
Présidente, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du vingt Mars deux mille douze dans l'affaire opposant : Mme Caroline X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f310
21 mars 2012
21 mars 2012
Alain X... ... 92350 LE PLESSISS ROBINSON non comparant APPELANT à : Melle Isabelle Y... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE comparante en personne et assistée : Me Stéphanie CHANOIR (avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90821
15 avril 2013
15 avril 2013
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Mme Priscilla X..., épouse Y..., propriétaire d'une maison située à Robinson, commune du Mont Dore, a signé le 3 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f1
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Y... n'établit pas à quel titre il a mis en cause Mme B..., la société TOWERGATE WILSON LTD ou WILSON HOGG ROBINSON ainsi que la compagnie NORWICH UNION.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
19 juin 2015
Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au barreau de PARIS SA ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c487
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d6
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ef
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c886
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00470_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
ressources humaines et financières du département des Hauts-de-Seine du 15 décembre 2016 refusant sa réintégration sur le poste de directrice de la cité de l'enfance et service des adolescents du Plessis-Robinson
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02268_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
individuelle de contrôle administratif et de surveillance aux termes de laquelle il avait, notamment, interdiction de se déplacer sans autorisation préalable hors du territoire de la commune du Plessis-Robinson
Source officielleChambre 2-4
62736918a58162057dac6593
4 mai 2022
4 mai 2022
DEMANDEURS Monsieur [E] [V] né le 19 Août 1946 à BONE (ALGERIE), demeurant Chez [X] [L], 9 square Joliot Curie - 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c0
30 mai 2012
30 mai 2012
En dernier lieu, celle-ci exerçait les fonctions d'assistante de gestion de quatre plate-formes (Asnières, Le Plessis Robinson, Fontenay sous Bois et Nanterre) du Bassin IDF Ouest, moyennant une rémunération
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00600_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
du fait de l'illégalité de l'arrêté du 3 mars 2020 abrogeant l'arrêté du 25 août 2009 portant autorisation d'ouverture d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale " Laboratoire du Catalan " à Robinson
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00471_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
fonction publique hospitalière des 30 septembre 2016 et 25 novembre 2016 portant réintégration de Mme B C dans l'emploi de directrice de la cité de l'enfance et service des adolescents du Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd5
16 juin 2008
16 juin 2008
TECHNIQUE GENERALE DE PROTECTION (GFP) ... 92360 LE B...ROBINSON non comparante ETABLISSEMENT RAOUL DE C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 13262 APPELANT Monsieur Thomas X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1e
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Elle a été affectée sur le site de La Boursidière au Plessis-Robinson, sur lequel la société FMC intervient en qualité de sous-traitante de la société SMS pour la gestion et l'exploitation du service du
Source officiellePage 6 sur 10