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342 résultats pour « Rotkop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85360

Appel

16 février 2001

16 février 2001

FAITS ET PROCEDURE, Les époux X... sont propriétaires d'une maison d'habitation sise au 22 rue du Rotoir à PERRAY EN YVELINES (78), voisine de la propriété de Monsieur Y..., sise au 20, rue du Rotoir.

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

65449c93c71a6a83181c8c00

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Elle estime donc que seul son arrachement et son heurt avec le rotor principal sont les causes de l'accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f486

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

En mai 2002, elle a demandé la fourniture des rotors à la société Lagerwey, la fourniture des mâts à la société Eole et la fourniture des pales à la société ATV, ces trois entreprises étant étrangères

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02502_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

trop tardives, que les écoutes ont été réalisées à une altitude trop basse, que le nombre de sorties en période automnale était insuffisant et qu'enfin l'absence d'enregistrement à hauteur basse de rotor

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61631212615c943a65e042dc

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

En 2005 le rotor de la turbine du groupe TA3 a été endommagé et M-REAL s'est adressée à la société THERMODYN SAS (THERMODYN), qui lui a proposé de fabriquer et lui fournir un rotor neuf, selon devis du

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02762_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Elle soutient que : - l’article 5 de l’arrêté contesté, en tant qu’il prévoit une garde au sol minimale de 30 mètres et un diamètre du rotor de 120 mètres, n’est pas justifié au regard des risques générés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13d

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

né le 07 Avril 1959 à NOGENT LE ROTROU (28400) de nationalité française chef d'entreprise demeurant ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd2c

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

de nationalité Française né le 25 Septembre 1974 à NOGENT LE ROTROU (28) responsable commercial, demeurant ...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02430_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

trop tardives, que les écoutes ont été réalisées à une altitude trop basse, que le nombre de sorties en période automnale était insuffisant et qu'enfin l'absence d'enregistrement à hauteur basse de rotor

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed4dfb0689189f85039

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F16/00367 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI TURJMAN DES ROTOURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

né le 31 Mai 1954 à NOGENT LE ROTROU (28400) de nationalité française Demeurant... 64500 SAINT JEAN DE LUZ Monsieur Jean Guillaume André Robert Z...

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f05857dd64cbdaa4b2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

reclassement ou une formation le préparant à occuper un poste sans gestes répétitifs en force des membres supérieurs, sans manipulation lourde et/ou répétée, sans utilisation d'outils vibrants et/ou roto

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00948_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

la mortalité des chauves-souris, le modèle d'éolienne choisi doté d'une garde au sol du rotor inférieure à 50 mètres, la coupe de 360 mètres linéaires de haies occasionnant la perte directe d'habitats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6780b943b10ab0632f704b1e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée par Me Patricia ROTKOPF, avocat au barreau desHauts de Seine INTIMEE

Source officielle
CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac7d

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

endommagé, le rotor rebobiné et les notes de calcul à l'ensemble des parties, à défaut des experts des parties, ' invité M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226b03de91be2e9f7ead3

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

DENOMM EE SNC DMS) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substituée par Me Cecile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Samuel ROTHOUX

Source officielle
CA

19e chambre

603665cb9848d60707234a4f

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

fixé au 17 décembre 2009 avec mise à pied à compter du 7 décembre 2009, date de la convocation au dit entretien à la suite de la connexion par l'intéressée d'une clef USB qui a introduit un virus « Rootkit

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CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85359

Appel

20 février 2001

20 février 2001

FAITS, PROCEDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par Monsieur Claude X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nogent le Rotrou , section industrie , en

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00201_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

l'éolienne dite " E3 " avait un impact sur la commune de Gy-l'Evêque. 5.Il résulte de l'instruction que le projet est constitué d'éoliennes d'une hauteur de cent-cinquante mètres en bout de pâles avec un rotor

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d08

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

. *** EXPOSE DE L'AFFAIRE La société AIR LIQUIDE a confié à la société ATEM la remise en état d'un rotor de soufflante et la livraison a été

Source officielle