Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9155b
14 mai 2014
14 mai 2014
né le 20 Juillet 1950 à AJACCIO (20000) ... 20151 SARI D'ORCINO assisté de Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE : Mme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda6848254004b167ed3665
4 juillet 2019
4 juillet 2019
[Y] [U] pour l'accompagner dans son projet de création d'une structure lui permettant de développer des activités de financement dans le domaine de l'immobilier, intitulé projet Sabre ; * le 16 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde1
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Il parvenait toutefois à leur échapper et, arrivé chez lui, s'armait d'un sabre pour retourner sur les lieux en voiture avec son père.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02818_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La SARL CPTL a acquis le 26 avril 2019 un logement à usage d'habitation situé à Sari Solenzara (Corse du Sud) pour un montant hors taxe de 474 649 euros afin de le louer en tant que meublé de tourisme.
Source officielleRétention Administrative
6789f70239ae1759ccf6064a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Z] [B] via son conseil, Maître Sabrine HADDAD, a indiqué ne pas avoir d'observations à faire valoir ; Par courriel reçu le 13 janvier 2025 à 13h47, la préfecture via son représentant, Me [Localité
Source officielleRétention Administrative
6785fdb0e1c1941b1ee98159
12 janvier 2025
12 janvier 2025
[Y] [J] via son conseil, Maître Sabrine HADDAD, a indiqué ne pas avoir d'observation.
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c8152d
27 août 2023
27 août 2023
[E] [O] via son conseil, Maître Sabrine HADDAD, a indiqué ne pas formuler d'observation et s'en rapporter à l'acte d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca9f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Février 2008 APPELANTE : Société POLYMONT 106, Avenue Jean Moulin 78170 LA CELLE SAINT CLOUD représentée par Me Guy SAGNY, avocat au barreau de VERSAILLES INTIME : Monsieur Sabri
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03452_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
participer à leur entretien et à leur éducation en produisant leurs actes de naissance et un justificatif de déplacement scolaire mentionnant d'ailleurs le nom de C B comme représentant de l'enfant Sabri
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ec
30 mars 2016
30 mars 2016
courrier du 24 février 2016 reçu le même jour, le conseil des consorts Z... a sollicité la réouverture des débats au motif qu'il souhaitait verser le procès-verbal établi par la brigade territoriale de Sari
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efbe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
.- Y... aux torts du mari -constaté que Julie X... et Lotfellah Y... exercent en commun l'autorité parentale envers leurs trois enfants mineurs Mohamed, Sabria et Aïda nés respectivement les 17 février
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6719e5095857dd64cbdaa5fc
23 octobre 2024
23 octobre 2024
requête de : DEMANDEUR Monsieur [O] [Y] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et assisté de Me Vincent CHAMARD-SABLIER
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01578_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
C... suit un traitement composé de Sabril et de Lamictal et bénéficie d’une prise en charge multidisciplinaire intégrant des soins de kinésithérapie, de psychomotricité, d’ophtalmologie et l’intervention
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bb6
25 février 2003
25 février 2003
MARDI VINGT CINQ FEVRIER DEUX MILLE TROIS ENTRE: Monsieur le PROCUREUR GÉNERAL, INTIME et POURSUIVANT l appel émis par Monsieur le procureur de la République du tribunal de grande instance de Lyon ET: SARI
Source officielleChambre 1-3
69623b58cdc6046d47d5d4dd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
HUMANIS PREVOYANCE venant aux droits de VAUBAN HUMANIS PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesses à l'incident représentées par Me Sabria
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cc0b8594705dbfccb64
4 juillet 2023
4 juillet 2023
LES RÉSIDENCES SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODÉRÉ [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Ayham SABRA substituant Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleRétention Administrative
69e708f7cdc6046d47fa3c15
17 avril 2026
17 avril 2026
déclaration d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 17 avril 2026 effectuées par le parquet: - à Me Sabrine
Source officielleRétention Administrative
6785fdb0e1c1941b1ee9815f
12 janvier 2025
12 janvier 2025
Par courriel reçu le 11 janvier 2025 à 16h22, Mme [L] [C] via son conseil, Maître Sabrine HADDAD, a indiqué ne pas avoir d'observation à formuler.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cd
20 février 2013
20 février 2013
née le 26 Janvier 1945 à ORLEANS (45000) ... ... 20151 SARI D ORCINO comparante en personne INTIME : Monsieur LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de grande instance 4, Boulevard Masseria
Source officielleChambre étrangers / HO
64422995d2fa6fd0f80402b6
20 avril 2023
20 avril 2023
l'appréciation du caractère proportionnée de la prolongation ordonnée, il a fait valoir sa situation personnelle (emploi, vie sociale, logement, permis de conduire) ; tout en reconnaissant avoir porté un coup de sabre
Source officiellePage 6 sur 19