Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
680b1a4f2364a383b774747a
24 avril 2025
24 avril 2025
en 'uvre, le béton concassé, appelé par le bureau de contrôle Veritas, « matériau de récupération », n'est pas conforme ni à votre devis, ni au CCTP, ni aux préconisations de l'entreprise de sondage SOGBO
Source officielle2e chambre 2e section
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23 novembre 2017
23 novembre 2017
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002584 Représentant : Me Claudia SOGNO
Source officielleSociale A salle 2
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29 avril 2022
29 avril 2022
[T] [O] rentrait bien à son domicile avec le tracteur en solo de la société'.
Source officielle1ere Chambre
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
frais de ce dernier selon facture n° FA048355 en date du 22 décembre 2009 à l'en-tête d'une SA S.E.R.A.C comme exploitant sous l'enseigne "[B]" : du générateur par un modèle SILVATHERM 20 BGR, du solo
Source officielleChambre 3-1
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6 avril 2023
6 avril 2023
d'établissement en Italie : I preponenti stranieri che non abbiano alcuna sede o dipendenza in Italia possono iscrivere all'ENASARCO i propri agenti e rappresentanti di commercio cittadini italiani solo
Source officielleChambre Sociale
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
Cette circonstance traduit l'idée que vous ne portez pas un réel intérêt à la vie de l'entreprise et au fonctionnement des autres directions, et que vous vous contentez finalement de travailler en solo
Source officielle1ère Chambre C
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25 juin 2019
25 juin 2019
Ainsi, s'agissant du siège de toilettes élévateur 'solo' d'un montant de 1957,50 € qui n'a donc jamais été acheté depuis l'accident, la seule production d'un devis n'est pas suffisante pour établir la
Source officielleCour d'Appel
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19 février 2013
19 février 2013
établies par la sas SERAFRET, mentionnent bien une durée de " conduite ", une durée de " travail ", et une colonne " service " qui fait leur somme ; Les temps inscrits encore dans une colonne " dispo solo
Source officielle3e chambre
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle indique que comme l'ont développé le cabinet Sogeo Expert dans sa note du 11 avril 2011 et le cabinet Engimo dans sa note technique n°3, ces travaux dont la région cherche à lui faire assumer le coût
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
En mars 2004 [U] lance sa carrière solo avec son premier album édité par "Frénésik", "SMALL" et "Sony" qui est certifié disque d'or.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63c8ef1adc5b777c90993000
18 janvier 2023
18 janvier 2023
En mars 2004 [D] lance sa carrière solo avec son premier album édité par "Frénésik", "SMALL" et "Sony" qui est certifié disque d'or.
Source officielleCh. Sociale -Section B
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3 avril 2025
3 avril 2025
Elle ne paraissait pas réussir à trouver sa place et travaillait en solo.
Source officielleChambre sociale 4-4
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
de passer une tête'' Chez les uns et chez les autres'' (') Question': tu as pensé à imprimer un doc lisible pour qu'on revoit cela avec [U] et qu'on ait les réponses'' (') Donc il faut que tu gères solo
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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28 mai 2026
28 mai 2026
Ceci se traduit par l'opposition quasi systématique en réunion, une absence de travail pédagogique et finalement un travail en solo antinomique avec les enjeux et les besoins de l'association [1].
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
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2 juin 2026
2 juin 2026
Au fur et à mesure, son manque de sommeil cumulé depuis plusieurs mois avait gravement restreint ses possibilités de concentration et de travail en solo comme en équipe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a0e9750cdc6046d47654595
20 mai 2026
20 mai 2026
[P] (17h17h00) : « Je suis au studio là solo je Check le truc d'[K] » Mme [U] (17:19:06) : « Lundi 10 h en attendant plus de séance au studio » Mme [U] (18:11:18) : « Ok donc tu peux remballer » M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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14 juin 2016
14 juin 2016
produisent aucun élément de nature à administrer la preuve de l'existence d'un lien de subordination entre les salariés de ND BENNES et les sociétés GROUPE ND ou ND SILO, ni entre les salariés de ND SOLO
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02437_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
L'agence régionale de santé, dans son avis du 7 février 2014, a estimé que " les mesures ont été réalisées à l'aide de sept SOLO de chez 01 dB, des sonomètres de classe 1 faisant l'objet
Source officiellePage 6 sur 6