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1 658 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a2d8f6cc6d55dd3f46

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

la société The Bureau la somme de 5 000 euros au titre de l'abus de procédure ; condamner la société [Y] Associés à payer à la société The Bureau la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1edbcdc6046d47e0aa74

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

2026 N° RG 26/00042 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GOQA ADV Arrêt rendu le six Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Thiers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61609a4854c6ec55cf710111

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

APPELANTE : SARL THK INC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca37

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

THIERS Georges X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

Piafc/Taxi 4

6162d67ca2a5768a176c5635

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

[E] [C] et la société The Web Family et, en conséquence, rejeter l'appel incident formé par [E] [C] et la société The Web Family, - de condamner les défendeurs en tous les dépens avec droit de recouvrement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65531d36f2bdbd8318d809fe

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

The Marketech Groupe (ci-après la société The Marketech Groupe), société d'études de marché et de sondage, pour un montant de prestation de 39 600 euros TTC.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032867c42844fba2f285daf

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

société Gifi et situé à Thiers (63).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0da

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c73ca9bf263790308b0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

A partir de janvier 2017, la société THD a cessé de payer les mensualités du prêt.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67f0bc618f7cbd382f4d31a3

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Par courrier du 27 janvier 2020, le GIE Thiers Lafayette Avenues a mis fin à la période d'essai de M. [B] . Contestant le bien-fondé de cette mesure, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d309

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

ARRÊT No573 R.G : 08/03250 Société GUISNEL THB SAS C/ M. Fabrice X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6711fae87603bf88a1884a55

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

N° RG 23/00214 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHPDB Décision déférée à la Cour : Décision du 24 mars 2023 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/359387 Vu le recours formé par : THE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NLAV S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A

688c4f5d29d40d57a3e5534d

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

La société THP ne s'est pas acquittée de cette facture, ce qui constitue un manquement à ses obligations contractuelles.

Source officielle
CA

19e chambre

6035e3af6cc33749e717be74

Appel

4 février 2016

4 février 2016

- condamné la société The Gaiety aux dépens.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02122_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02123_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02124_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02125_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02126_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02127_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Thysali

SIREN 951152396Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

31/08/2026

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Modifications diverses

THYS, Chloé, Colette, Huguette

SIREN 879177889Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

21/08/2026

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Dépôts des comptes

THYSSENKRUPP ELECTRICAL STEEL UGO

SIREN 414814798Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

18/08/2026

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Dépôts des comptes

THYSSENKRUPP FRANCE

SIREN 380261032Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU Docteur THYSSEN STE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECIN

SIREN 530039783Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

13/08/2026

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