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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94765
23 septembre 2019
23 septembre 2019
comparant en personne ET : SELARL TOUSSAINT 1 [...]
Source officielle2ème chambre section B
69d09fcecdc6046d4710cb45
3 avril 2026
3 avril 2026
[Localité 2] Non comparant INTIMÉE : Madame [G] [T] [R] [F] née le 17 Février 1963 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante Représentée par Me Audrey TOUTAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b17
31 mars 2017
31 mars 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Maître Pauline Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9476e
23 septembre 2019
23 septembre 2019
comparant en personne ET : SELARL TOUSSAINT 1 [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e93
10 février 2016
10 février 2016
Toussaint X..., Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b8
9 mai 2012
9 mai 2012
Toussaint X...de sa demande complémentaire d'indemnisation à hauteur de 10. 000 euros, rejeté la demande d'expertise formée à titre subsidiaire par La SA FILIA MAIF, condamné Monsieur Antoine Toussaint
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94228
23 octobre 2018
23 octobre 2018
CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BERRY TOURAINE MINISTRE CHARGÉ de la SÉCURITÉ SOCIALE Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2018 Minute No 128/2018
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe0
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Jean Toussaint X...a cessé sa consommation d'alcool en 1989 après six années d'intempérance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0d33c25a97f0381f4c47
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Il ressort des pièces versées au débat que la SARL TOUTAPIS DELEAU est une société qui compte cinq salariés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02733_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Un mémoire présenté pour Val Touraine habitat, enregistré le 17 janvier 2025, n'a pas été communiqué.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616361cbc983b818eb76d256
16 mars 2011
16 mars 2011
le 22 janvier 2007 la société TFE TOURAINE se voyait notifier une mise en demeure du 19 janvier 2007 pour un montant de28 919 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36a
29 juin 2011
29 juin 2011
C/ CAISSE D'EPARGNE DE PROVENCE ALPES ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Laurie Toussainte Odette X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
634113da58bc223e2e3f0957
7 octobre 2022
7 octobre 2022
TOUTABO, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 480 467 000 Représentée
Source officielle2ème Chambre
64f816740a9accd9695a4337
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ARRET N°343 CL/KP N° RG 22/03093 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GWDY SCI DOMINO C/ Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L A TOURAINE ET DU POITOU
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90001
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Son épouse, Marie Toussainte F..., née le 16 mars 1876 est décédée le 3 décembre 1958.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034001c811d59b00f4adb6e
17 février 2017
17 février 2017
La société Toutabo a fait parvenir à la cour une note en délibéré en date du 9 décembre 2016, reçue le 14 décembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e6
24 août 2020
24 août 2020
DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
juillet 2025 et le 18 septembre 2025, l’association de défense de l’environnement de la Gâtine tourangelle (ADEGT), l’association pour la défense des paysages et la protection de l’environnement en nord touraine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cb
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 19 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77a
24 septembre 2008
24 septembre 2008
GRANDS GARAGES DE TOURAINE D. R. A. S. S. ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2008 N° R.
Source officiellePage 6 sur 97