CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

339 résultats pour « Valérie Guedj »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

65cc68198bbd7c000881f755

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

PHARMACIE [Adresse 1] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat

Source officielle
CA

8e Chambre C

61624d68ed30a8f5617382dc

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, INTIME Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b7eb8d0ccf000877e390

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

THITIPONG Prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b8008d0ccf000877e39a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [I] [P] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 9] (13), demeurant [Adresse 5] - [Localité

Source officielle
CA

8e Chambre C

6036ab622f49344ce3f9b1ad

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

à [Localité 2] (ALLEMAGNE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée

Source officielle
CA

8e Chambre C

60376d746e73db49d7c5c27d

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9b64e5bfc02abf3fed885

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

CAPITOLE FINANCE TOFINSO, représentée en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614d43cdc6046d47c585e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COPROGEST représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614f7fcdc6046d47c5a9c2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COPROGEST représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614f81cdc6046d47c5a9fc

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COPROGEST représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614f84cdc6046d47c5aa0e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COPROGEST représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614f89cdc6046d47c5aa6f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COPROGEST représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614f8ccdc6046d47c5aaac

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COPROGEST représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

8e Chambre C

603734d4ff20080fbae2bd73

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62ce62d99a20ce9fcf1267bb

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

TITRISATION CASTANEA, venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, ayant pour société de gestion la SAS EQUITIS GESTION, représentée par son recouvreur, la société MCS ET ASSOCIES Représentée par Me Paul GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64a7af383bcaf505db6962b8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LA TABLE DE DOMI prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée

Source officielle
CA

8e Chambre C

61628cca293034a8c342f6c8

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2013 N° 2013/ 318 Rôle N° 10/19773 [V] [O] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE CÔTE D'AZUR Grosse délivrée le : à :GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a6fe25450008314740

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

S.P.M.D Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul GUEDJ INPI PG Copie délivrée le : à : M. [R] [S] S.A.S LABORATOIRES INELDEA S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364bae5e405357f749ea7e4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure ATIAS Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt n°2022/123 de la chambre 1-

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c10515bf9fd47c90a135d3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FACTOFRANCE, anciennement dénommée GE FACTOFRANCE, poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

Page 6 sur 17

← PrécédentSuivant →