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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0b
10 janvier 2020
Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 SELAS MCM&ASSOCIES mandataire Judiciaire de la LJ SCI VILLA VALENTINE [...] [...]
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5 mars 2012
Bresse aux termes de laquelle le premier juge, saisi par Isabelle Y..., épouse X... et Remi X... a débouté Huguette Z... de sa demande de droit de visite et d'hébergement envers ses petits enfants Valentin
Pôle 5 - Chambre 7
66ff85cca4ff9ec259c0987c
3 octobre 2024
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
énales M. le Procureur de la République, le 26 Octobre 2007c/Monsieur X
6253ca60bd3db21cbdd8adc0
5 mai 2008
Kévin Joseph Valentin à 12 mois d' emprisonnement, LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Chambre 3-2
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18 avril 2024
DU SOLEIL Représentant : Me Valentine ALBECKER, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.U. MARINE LNG Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.
Juge des référés
ORCA_25PA04456_20250902
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Valentina Promotion a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge, en
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13 mai 2008
AUTOMOBILES PEUGEOT C / Valentin X...
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8 février 2013
ARRET No 13/ 024 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Valentin X... (MINEUR) Laura X... (MINEURE) Floriane X... (MINEURE) Mathis X...
1ère Chambre
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10 janvier 2023
SAINTES sur appel de la décision en date du 02 MAI 2022 rendue par le PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU RG numéro : 21/000146 EXPOSE DU LITIGE La copropriété « LES RESIDENCES DU VALENTIN
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10 octobre 2006
A demeurant... 75116 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
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31 mars 2015
et Société ADECCO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ADIA 4 rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE Société ATELIERS PERRAULT FRERES 30 rue Sébastien Cady 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Monsieur Valentin
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4 février 2002
Valentin B... M. Yvon B...
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31 mars 2011
Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.
Rétention Administrative
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22 janvier 2026
RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE Nice INTIMÉS Monsieur [P] [N] né le 25 Février 2003 à [Localité 4] (RUSSIE) de nationalité Russe Ayant pour conseil en première instance Maître Valentine
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29 octobre 2007
En raison de la mutation professionnelle qu'elle a obtenue sur Lille à compter du 26 février 2007, Madame X... a fait assigner Monsieur Y... en la forme des référés aux fins d'obtenir que la résidence
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23 novembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 07 Octobre 2008, enregistré sous le no 06/ 00645
1ère chambre civile
5fdcdb5801206546536af103
19 mars 2018
Valentin E..., la Scp Bonnet et H... et ses voisins, Mme Germaine C... et M. Adolphe B..., et M.
1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823b
12 janvier 2017
ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER loco Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01566_20230608
8 juin 2023
Par ailleurs, la requérante ne conteste pas le chiffre d'affaires reconstitué de la SARL Bowling Valentine.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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16 octobre 2025
SECTION 2 ARRÊT DU 16/10/2025 **** N° de MINUTE : N° RG 25/00510 - N° Portalis DBVT-V-B7J-V74V Jugement (N° 2024004514) rendu le 20 janvier 2025 par le tribunal de commerce de Valenciennes
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