à titre chirographaire';  Statuant à nouveau,   - rejeter la créance de la société Tafanel à hauteur de la somme de 49 938,02 euros à titre chirographaire';  - admettre la créance de la société Tafanel

(0,73% l'an), jusqu'à parfait paiement au titre du prêt PGE n°09115529 à titre chirographaire ".

, d'admettre celle-ci à titre chirographaire pour 23 174 400 euros; * à titre plus subsidiaire, de rejeter la demande de la société Rallye et de ses commissaires au plan tendant à voir dire qu'elle est

, d'admettre celle-ci à titre chirographaire pour 173 424 000 euros ; * à titre plus subsidiaire, de rejeter la demande de la société Rallye et de ses commissaires au plan tendant à voir dire qu'elle

, d'admettre celle-ci à titre chirographaire pour 24 788 400 euros ; * à titre plus subsidiaire, de rejeter la demande de la société Rallye et de ses commissaires au plan tendant à voir dire qu'elle est

[B] [D] pour les montants de : . 29.544,26 euros à titre chirographaire au titre du contrat n°A1B31079, . 24.223,35 euros à titre chirographaire au titre du contrat N°A1B47680, . 75.895,75 euros à titre

Par ordonnance du 25 mars 2005, le juge commissaire de la liquidation de la société S.I.C. a débouté l'U.R.S.S.A.F. de sa demande d'admission d'une créance de 2.440,50 ç à titre chirographaire, et d'une

A. de Vaucluse pour la somme actualisée à la baisse de 209 094,47 € à titre privilégié et de 80 619,91 € à titre chirographaire.

chirographaire.

de sa créance à hauteur de 5.052,41 euros à titre chirographaire au passif de la société Uptime, et statuer ce que de droit sur les dépens.

admission au passif de la liquidation judiciaire de la SARL Vion, de la créance de l'URSSAF de Lille, pour 5 937,56 ç à titre chirographaire, 6 909 ç à titre privilégié, et 14 852 ç à titre provisionnel

€ à titre chirographaire

Par courriel du 16 avril 2024, la société ATS Exploitation a déclaré une créance de 500.000 euros, à titre chirographaire entre les mains de la SELARL [P] [R], au titre d'un compte-courant d'associé.

privilégié et 4 373,51 € à titre chirographaire.

Statuant à nouveau sur ces points : - Ordonner l'admission des créances suivantes au passif de l'Eurl Blanc Nicolas: - 6.314,87 € à titre privilégié, - 46.923,53 € à titre chirographaire - Condamner

, d'admettre celle-ci à titre chirographaire pour 140 204 196 euros ; * à titre plus subsidiaire, de rejeter la demande de la société Rallye et de ses commissaires au plan tendant à voir dire qu'elle

à titre chirographaire.

pour la somme de 118.837,84 € à titre privilégié et celle de 46.421,52 € à titre chirographaire ainsi que la condamnation des défendeurs à payer 3.000 € par application de l'article 700 du Nouveau Code

rectificative du 7 juillet 2004 pour 240 016,68 € à titre privilégié et 18 784,11 € à titre chirographaire puis d'une seconde déclaration rectificative le 4 août 2004 pour 239 925,10 € à titre privilégié

Admettre la créance de la Société Générale à la somme de 56511,29 euros à titre chirographaire sur la liste des créances de la liquidation judiciaire de la Société Cité de l'Architecture Condamner la