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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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1 octobre 2010
[C] fait valoir que les textes de ces sketches étaient écrits en collaboration par lui-même et MM.
1re chambre sociale
659f972e3328fa00087a25b8
10 janvier 2024
De plus, vous n'avez eu de cesse de critiquer, insulter et refuser de collaborer avec Monsieur [S] [K].
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdcd8eb2d9d6443f5bfb185
24 octobre 2018
Pour les affaires signées par ses collaborateurs, le taux de 3 % est réparti entre 0,5 % pour Danielle, et 2,5 % pour ses collaborateurs. 25 : enfin, Danielle reste éligible, comme tout le personnel,
Sociale B salle 1
67592deb4f06387a26ce76f0
18 octobre 2024
[N] a exercé suivant avenant du 1er janvier 2019 la fonction de directeur de secteur Nord Pas de Calais, supervisant ainsi 130 collaborateurs par l'intermédiaire des directeurs d'agence, lui-même demeurant
Pôle 6 - Chambre 4
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14 mai 2013
[Z] lui propose le 9 octobre 2009 une réunion le vendredi 16 octobre au matin avant la réunion globale retardée ; Le 15 octobre 2009, M.
Pôle 6 - Chambre 6
6788a0a7a1dbfbd5d79cd67e
15 janvier 2025
L'appelante verse aux débats les résultats d'une enquête anonyme effectuée auprès des collaborateurs intitulée '[Adresse 6]'.
Cour d'Appel
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20 juin 2012
Par avenant en date du 1er mars 2007, elle est classée au niveau VI, coefficient 550, catégorie cadre, soumise au forfait annuel en jours, sa rémunération brute annuelle étant fixée à 38. 991, 24 € versée
7ème Ch Prud'homale
69732d84cdc6046d4765279d
22 janvier 2026
[R] imposait une ambiance exécrable en tentait une division entre les collaborateurs et la direction de la société. M.
Pôle 6 - Chambre 9
6162e0761120e9a89a34a5c8
14 décembre 2011
[X] [J] à un entretien préalable fixé le 5 juin avant de lui notifier le 8 juin 2007 son licenciement pour faute grave reposant sur les griefs suivants : '«propos injurieux vis-à-vis de collaborateurs
Ch. Sociale -Section A
65b0bade8d0ccf000877e4f3
23 janvier 2024
Et la société ZG Europhane ne justifie pas de la régularisation d'un avenant au contrat de travail en produisant un projet d'avenant daté du 15 février 2019 non signé.
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf4
10 mai 2011
Le 8 septembre 2003, Mme Laura Y... a signé un contrat de collaboration à durée indéterminée avec Mlle Caroline X..., prévoyant que cette dernière devait collaborer aux activités du cabinet de Mme Y...
4eme Chambre Section 1
69fc1e46cdc6046d47e08412
6 mai 2026
des collaborateurs concernés.
CHAMBRE SOCIALE A
69f2e9eccdc6046d470d05ee
29 avril 2026
C'est précisément ce qui ressort exactement de l'avenant au contrat de travail que nous vous avions demandé de signer le 6 février 2020.
Pôle 6 - Chambre 5
62873326c1d4e9057d612e64
19 mai 2022
Par avenant du 1er avril 2013, elle a été promue aux fonctions de directrice de l'agence de [Localité 4].
6032a86135ebc6203d9a411a
13 décembre 2017
Il demande à bénéficier de la classification C2 coefficient 162 qui correspond aux fonctions de directeur qu'il exerçait avant leur modification unilatérale.
Pôle 6 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bcab
20 avril 2017
griefs précis développés dans la lettre de licenciement sont de nouveau corroborés par des attestations de salariés mais également de prestataires extérieurs.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KWJ3 SA AIRBUS DS GEOc/URSSAF DE MIDI-PYRENEES
5fd966e17c94e55257ad3246
6 février 2020
, l'avenant n°3 du 29 juin 2009 et l'avenant n°4 du 29 juin 2010 à l'accord de base du 14 mai 1992. 1/ Sur la sécurisation juridique des avenants Pour contester le jugement entrepris, la société
6163de13e9a173d6d859cbcc
15 décembre 2009
A la suite de ces incidents, la société, pour laisser une chance de poursuivre sa collaboration au sein de la société, a proposé un avenant au contrat de travail de M.
6968faaecdc6046d47674df9
14 janvier 2026
Ledit avenant a intégré une convention de forfait en jours de 218 jours annuels.
66177da5e5d80f0008c2e76c
10 avril 2024
[U] qui indique à ce sujet : ' Nous avons une GDI pour un collaborateur qui a été validée sans que l'on ait reçu le collaborateur' n'est pas suffisamment précise sur la date de commission et n'est pas
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