visée et, le cas échéant, les certifications ou parties de certifications obtenues antérieurement attestant de la maîtrise d'un ou plusieurs blocs de compétences constitutifs de la certification visée

présentant un " marquage CE ", tandis que l'appareil " medical jet system " bénéficie d'une " certification CE médicale " depuis le 7 juin 2017.

, en rapport direct avec la certification ciblée et, d'autre part, les documents spécifiques éventuels, nécessaires à l'examen de la demande de validation, fixés par l'organisme certificateur délivrant

d'arrêt maladie, puis un second certificat pour accident du travail, prescrivant tous les deux un arrêt de travail à compter de cette date.

En toute hypothèse elle fait valoir qu'elle produit aux débats le certificat de conformité délivré par le certificateur ainsi que le fichier de preuve.

Le père de Monsieur [M] [L], Monsieur [U] [L], a obtenu la délivrance d'un premier certificat de nationalité française le 12 décembre 1985 du juge du tribunal d'instance du mans (72) puis d'un second certificat

dans la section coordination pédagogique-ingénierie de formation sont réputés être titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire.

, à la suite du refus opposé par le chef du pôle de la nationalité française de Paris à sa demande de communication d'une copie de la décision du 16 septembre 2015 de délivrance à sa cliente d'un certificat

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 07 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Toulon à sa demande de copie du certificat

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 juin 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication du certificat

médical a été établi à 2h38, le second certificat a été établi le 28 mars 2026 à 19h.

Monsieur remet à l'audience les statuts ' front républicain', le certificat d'inscription au répertoire SIRENE, un certificat médical du docteur [P] (son médecin traitant ) en date du 27/02/2026.

de qualification professionnelle conforme aux prescriptions des 1° et 2° ci-dessus, dans les conditions prévues par le règlement de ce diplôme, titre ou certificat. / II.- Le diplôme mentionné au I peut

Les comptes clos au 31 décembre 2005 ont finalement été certifiés par la société KPMG le 15 novembre 2006.

En l'espèce, le médecin ayant rédigé le certificat médical d'incompatibilité est également l'auteur du certificat médical de 72 heures.

La signature électronique repose sur l'utilisation d'un certificat électronique qualifié, délivré au signataire par un prestataire de service de certification électronique qualifié et permettant d'établir

Le père de Madame [F] [V], Monsieur [M] [V], a obtenu la délivrance d'un premier certificat de nationalité française le 12 décembre 1985 du juge du tribunal d'instance du mans (72) puis d'un second certificat

Les parties de certification obtenues sont acquises définitivement.