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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d177
5 mai 2009
Elle fait valoir qu'elle a déduit de sa facture le montant des travaux non exécutés à hauteur de 6 606,39 euros HT mais conteste devoir déduire les travaux de bouchement de pieds de colonnes EDF sur les
6253cb35bd3db21cbdd8d1ab
Elle fait valoir qu'elle a déduit de sa facture le montant des travaux non exécutés à hauteur de 6.606,39 euros HT mais conteste devoir déduire les travaux de bouchement de pieds de colonnes EDF sur les
Juge des référés
ORCA_24PA02213_20240830
30 août 2024
En particulier, d'une part, le tableau n° 2056 comporte une colonne intitulée " Montant au début de l'exercice " qu'il appartient au contribuable de renseigner, respectivement, pour chaque catégorie de
1ère chambre civile B
6162efbe8fe037d2cb4a05ca
19 juin 2012
reprenant la liste des dépenses effectives poste par poste pour l'exercice 2006, une deuxième colonne indiquant le montant qui avait été prévu pour chacun de ces postes, les troisième et quatrième colonnes
6253cd31bd3db21cbdd928be
12 mai 2015
En deuxième page de la publicité, il était reproduit une liste de 41 produits en deux colonnes, comparant les prix ALDI et les prix SUPER U pour chacun d'eux, en regard.
6253cddcbd3db21cbdd94bfc
5 novembre 2020
Il ressort clairement du bon de livraison no 341197 de Mutual Logistics, qui est joint au constat d'huissier de Maître J... du 18 septembre 2017 et qui pour 22 types de produits, comporte une colonne "
Chambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2b
10 octobre 2024
de descente étant devenue défaillante, la majeure partie de l'eau de la douche s'écoulait à l'extérieur de la colonne de descente et ruisselait à l'extérieur de la colonne sur quatre étages, jusqu'à son
4e Chambre B
6162f6e4b807dfe813d29630
2 avril 2012
quatre mètres, tandis que la servitude grevant la parcelle A [Cadastre 10] s'exerce, selon les termes de l'acte du 8 juillet 1987, dans l'angle nord-ouest de cette parcelle, « tel que cet angle est colorié
64a50c94b8594705dbfcca95
4 juillet 2023
Souhaitant aménager ces lots en quatre studios, la société Victory promotion a fait convoquer une assemblée générale extraordinaire afin de soumettre le projet à l'approbation collective.
TROISIEME CHAMBRE
651fa546c601f083189916b9
5 octobre 2023
indiqué que le dommage de Mme [B] est consécutif à la survenance d'une fistule colique post opératoire sur une plaie colique transverse en deux temps : une plaie séromusculeuse, non transfixiante du côlon
Chambre Sociale
63d37aedd1bc2605de4b4c39
24 janvier 2023
Début avril, vous m'avez également tâché un autre fauteuil au niveau de l'assise avec de la coloration noire. Pour rappel, tout le mobilier est neuf puisqu'il a été changé le 12/11/17.
1re Chambre A
6162f6eeb807dfe813d296d0
8 novembre 2011
Que par jugement d'attribution du prix du 14 décembre 1994, la CAMEFI a pu recouvrer la somme de 161.226,37 francs à valoir sur le montant de la dette puis 158.226,37 francs dans le cadre de la collocation
CHAMBRE SOCIALE A
64a66048bbd03a05db965251
5 juillet 2023
L'association pour la promotion des activités socio-éducatives de [Localité 5], ci-après dénommée l'APASEV vient aux droits de l'association 'Oeuvre des colonies de vacances de [Localité 5]'.
5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2aea
28 avril 2025
[C], fixées au passif de la SARL Color Media, devaient être garanties par l'AGS.
6253c9cabd3db21cbdd89398
6 novembre 2007
partie supérieure, le dessus comportant, disposées au regard des huit faces et dans le plan de l'octogone, huit portes en saillie de forme trapézoïdale, le centre de l'octogone étant occupé par une colonne
Pôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128a
25 janvier 2023
Le tribunal a justement retenu que l'engagement de non-concurrence était ainsi proportionné à la préservation des intérêts de la société CARDMANIA (TENNIS TEAM AGENCY), légitimement désireuse d'assurer
Pôle 4 - Chambre 2
69d73d98cdc6046d479ba5ee
8 avril 2026
montante eau froide du bâtiment B (partie horizontale), colonne montante eau froide du bâtiment C (partie horizontale) ainsi que de la reprise ponctuelle de maçonnerie des différents bâtiments. (')
2EME PROTECTION SOCIALE
63c10547bf9fd47c90a1365b
12 janvier 2023
[H] [L] du 14 juin 2017 consolidé le 2 novembre 2018, - fixer l'incidence professionnelle reconnue en première instance, à de plus justes proportions (1 à 2%), compte tenu de l'incapacité médicale.
5e Chambre
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7 novembre 2019
Pour cela, la bouterolle est insérée dans le mandrin d'une perceuse à colonne.
3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
Le 25 décembre 2015, un scanner a révélé que la sonde posée à l'hôpital de Forcilles avait migré dans le côlon gauche.
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